Conseil municipal du 2024-12-18

24 — 189-QUESTIONS ORALES

24-188-CR DIA

24 — 185-MISE EN PLACE DE LINDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET DENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX

24 — 184-RIFSEEP-CAT. B

24 — 183-MISE EN PLACE DUN NOUVEL ORGANIGRAMME DE LA COMMUNE-ORGANISATION DES SERVICES

24 — 182-AESH-PAUSE MERIDIENNE

24 — 177-ZAEnR-BILAN DE LA CONCERTATION

24 — 170-APD GAUTIER PERE ET FILS

24 — 163-CONVENTION FGDON FRELONS

24 — 160-FIXATION DE LA DUREE DAMORTISSEMENT DES BIENS - PLAN COMPTABLE M57 COMPLEMENT

24-158-RPQS

Renouvellement bail TOTEM FREE-Eglise

24 — 187-CR DELIVRANCE DE CONCESSIONS FUNERAIRES

24 — 169-TRAVAUX AMÉNAGEMENT VOIRIE SECTEUR ACACIAS AV ACACIAS-ERABLES-CYTISES-PRUNUS-TILLEULS -CERISIERS ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX

24 — 180-RENOUVELLEMENT DE BAIL EGLISE NOTRE DAME ENTREPRISE TOTEM - 2025

24 — 178-BAIL DE LOCATION DE LA MAISON DE LA LANTERNE

24 — 176-DECLARATION DU LINEAIRE DE LA VOIRIE COMMUNALE POUR LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT

24 — 173-CONVENTION PARTENARIAT 2023-2025 BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE RÉHABILITATION (RESTR RÉNOV THERMIQUE) ANCIENNE ECOLE MAT

24 — 172-CONVENTION DE PARTENARIAT 2023-2025 BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE AMÉNAGEMENT CYCLABLE AV GAUTIER PERE ET FILS RUE LAMENNAIS

24 — 168-TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER 2024 MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHE

24 — 179-TARIFS DE SOUS-LOCATION DE LA MAISON DE LA LANTERNE - 2025

24 — 175-PISTE CYCLABLE BIDIRECTIONNELLE AVENUE GAUTIER PERE ET FILS RUE LAMENNAIS - PACTE DES MOBILITÉS LOCALES DEMANDE DE SUBVENTION

24 — 164-LOTISSEMENT LA CROIX BRIAND 5 DEMANDE EN GARANTIE DEMPRUNT

24 — 162-VIREMENT DE CREDITS N°3 BUDGET PRINCIPAL

24 — 161-MODIFICATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER ARTICLE IV-3 (AMORTISSEMENTS)

24 — 159-TARIFS MUNICIPAUX - ANNEE 2025

24 — 171-MISSION MAITRISE UVRE TRAVAUX REHAB RESTRUCT RÉNOVATION THERMIQUE ANCIENNE ECOLE MATERNELLE RUE SPORTSAVANT PROJET DEFINITIF

24 — 167-TRAVAUX DE RENOVATION DES SALLES DE SPORT DE LESPACE MALOUAS - MODIFICATIONS DU MONTANT DU MARCHÉ LOT 17

24 — 166-TRAVAUX DE RENOVATION DES SALLES DE SPORT DE LESPACE MALOUAS - MODIFICATIONS DU MONTANT DU MARCHÉ LOT 10

24 — 165-TRAVAUX DE RENOVATION DES SALLES DE SPORT DE LESPACE MALOUAS - MODIFICATIONS DU MONTANT DU MARCHÉ LOT 7

24 — 186-PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE-FIXATION DES MODALITES DE PARTICIPATION DE LA COMMUNE

24 — 174-AM VOIE DOUCE AV GAUTIER PERE ET FILSR LAMENNAIS-SUBVENTION CONTRAT DÉPARTEMENTAL SOLIDARITÉ TERRITORIALE - PROGR 2024

24 — 181-CESSION FONCIERE PLACE MICHEL AUDIARD (CINEMA) CESSION PARCELLE AC995docx

24 — 157 ELECTION SECRETAIRE SEANCE ET APPROBATION DU DERNIER PV