18 décembre 2024
34
délibérations
11
Autres decisions
10
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Questions Orales
188-Cr Dia
Mise en Place de Lindemnite Speciale de Fonction et D'engagement des Policiers Municipaux
Rifseep-Cat. B
Mise en Place D'un Nouvel Organigramme de la Commune-Organisation des Services
Aesh — Pause Meridienne
ZAEnR — BILAN DE LA CONCERTATION
Apd Gautier Pere et Fils
Convention Fgdon Frelons
Fixation de la Duree Damortissement des Biens - Plan Comptable M57 Complement
158-Rpqs
Renouvellement bail TOTEM FREE-Eglise
Cr Delivrance de Concessions Funeraires
Travaux Aménagement Voirie Secteur Acacias Av Acacias-Erables-Cytises-Prunus-Tilleuls -Cerisiers Attribution Marche Travaux
CESSION FONCIERE PLACE MICHEL AUDIARD (CINEMA) CESSION PARCELLE AC995docx
Renouvellement de Bail Eglise Notre Dame Entreprise Totem - 2025
Bail de Location de la Maison de la Lanterne
Declaration du Lineaire de la Voirie Communale pour la Dotation Globale de Fonctionnement
Convention Partenariat 2023 — 2025 Bien Vivre Partout en Bretagne Réhabilitation (restr Rénov Thermique) Ancienne Ecole Mat
Convention de Partenariat 2023 — 2025 Bien Vivre Partout en Bretagne Aménagement Cyclable Av Gautier Pere et Fils Rue Lamennais
Travaux de Marquage Routier 2024 Modification du Montant du Marche
Tarifs de Sous — Location de la Maison de la Lanterne - 2025
Lotissement la Croix Briand 5 Demande en Garantie Demprunt
Virement de Credits N°3 Budget Principal
Modification du Reglement Budgetaire et Financier Article IV-3 (amortissements)
Tarifs Municipaux - Annee 2025
Mission Maitrise Uvre Travaux Rehab Restruct Rénovation Thermique Ancienne Ecole Maternelle Rue Sportsavant Projet Definitif
Travaux de Renovation des Salles de Sport de L'espace Malouas - Modifications du Montant du Marché Lot 17
Travaux de Renovation des Salles de Sport de L'espace Malouas - Modifications du Montant du Marché Lot 10
Travaux de Renovation des Salles de Sport de L'espace Malouas - Modifications du Montant du Marché Lot 7
Protection Sociale Complementaire — Fixation des Modalites de Participation de la Commune
Am Voie Douce Av Gautier Pere et Filsr Lamennais-Subvention Contrat Départemental Solidarité Territoriale - Progr 2024
Piste Cyclable Bidirectionnelle Avenue Gautier Pere et Fils Rue Lamennais - Pacte des Mobilités Locales Demande de Subvention
157 Election Secretaire Seance et Approbation du Dernier Pv
📬 Suivre Combourg
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.