Conseil municipal du 2024-05-22

Combourg 22 mai 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Avis du CM PLUi - Questions orales - CR MAPA - CR DIA - Tableau des effectifs- Nomination suite à concours - Tableau des effectifs- Mises en stage - Tableau des effectifs-avancements 2024 - Opération Coeur de Ville- Autorisation de programme pluriannuel-révision - Acquisition de Cabanétapes au Camping-Fixation des tarifs 2024 - Rétrocession des équipements communs du lotissement la Croix Briand 3 - Lotissement quartier St Joseph- Cession du macro-lot E LA RANCE - Lotissement soeur St François- Cession de deux macro-lots CCBR-LA RANCE - Lotissement quartier St Joseph-Cession macro-lot C - Acquisition foncière place Michel Audiard - Acquisition foncière- rue des Longues Pierres - Acquisition foncière salle de spectacle- Route de Lourmais - Avis du CM PLUi - ELECTION d'un secrétaire de séance et approbation du précédent PV - Lotissement Quartier St Joseph-Fixation prix de vente - Lotissement St Joseph-Approbation du réglement et du cahier des charges

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Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
24

Avis du CM PLUi

24

CR MAPA

24

Opération Coeur de Ville — Autorisation de programme pluriannuel-révision

24

Acquisition foncière place Michel Audiard

24

Acquisition foncière — rue des Longues Pierres

24

Acquisition foncière salle de spectacle — Route de Lourmais

24

Avis du CM PLUi

24

Lotissement St Joseph — Approbation du réglement et du cahier des charges

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
24

CR DIA

24

Rétrocession des équipements communs du lotissement la Croix Briand 3

24

Lotissement quartier St Joseph — Cession du macro-lot E LA RANCE

24

Lotissement soeur St François — Cession de deux macro-lots CCBR-LA RANCE

24

Lotissement quartier St Joseph — Cession macro-lot C

👥 Ressources humaines 3 délibérations
24

Tableau des effectifs — Nomination suite à concours

24

Tableau des effectifs — Mises en stage

24

Tableau des effectifs — avancements 2024

💶 Finances & Budget 2 délibérations
24

Acquisition de Cabanétapes au Camping — Fixation des tarifs 2024

24

Lotissement Quartier St Joseph — Fixation prix de vente

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Questions orales

🏛️ Administration 1 délibération
24

ELECTION d'un secrétaire de séance et approbation du précédent PV

WEB megalis:2024:13218:2024-05-22
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