Conseil municipal du 2024-04-10
28
délibérations
22
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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URBANISME ET TRAVAUX — TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU PRESBYTERE-DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT
FINANCES — BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024-SERVICE ACCUEIL PETITE ENFANCE
FINANCES — BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024-CAMPING VIEUX CHATEL
FINANCES — BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024-SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT
FINANCES — BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024-LOTISSEMENT SOEUR SAINT FRANCOIS
FINANCES — BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024-LOTISSMEENT SAINT JOSEPH
FINANCES — BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024-LOTISSEMENT SOEUR JOSEPHINE
FINANCES — BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024-LOTISSEMENT COUAPICHETTE
FINANCES — BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024-LOTISSEMENT CROIX CHENOT 2
FINANCES — BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024-LOTISSEMENT CROIX CHENOT
FINANCES — BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024-COMMUNE
RESSOURCES HUMAINES — ETAT ANNUEL DES INDEMNITES DES ELUS MUNICIPAUX PERCUES AVANT L'EXAMEN DU BUDGET
FINANCES — FORMATION DES ELUS ET FIXATION DES CREDITS AFFECTES
FINANCES — CONVENTION AVEC LA FEDERATION DES GROUPEMENTS DE DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES (FGDON)-INDEMNISATION DES PIEGEURS
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE — APPROBATION DU SCHEMA DIRECTEUR MOBILITES DOUCES DU TISSU URBAIN DE LA COMMUNE DE COMBOURG
FINANCES — PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU RASED DE COMBOURG 2024-PART MAITRE E
FINANCES — COUT DE REVIENT D'UN ELEVE-TARIF ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
FINANCES — AMENAGEMENT DE VOIRIE-SECTEURS AVENUE GAUTIER PERE ET FILS ET ACACIAS
FINANCES — RENOVATION ENERGETIQUE DES SALLES DE SPORT MALOUAS-AUTORISATION DE PROGRAMME PLURIANNUEL
FINANCES — TAXE HABITATION, FONCIER BATI ET NON BATI-ANNEE 2024
FINANCES — SUBVENTIONS COMMUNALES
FINANCES — LOTISSEMENT SOEUR ST FRANCOIS-CREATION D'UN BUDGET ANNEXE
COMPTE RENDU des décisions prises DIA
AFFAIRES CULTURELLES — REGLEMENTATION RELATIVE A L'AFFICHAGE ASSOCIATIF EN ENTREES DE VILLE
AFFAIRES CULTURELLES — REGLEMENTATION RELATIVE A L'ORGANISATION D'UN EVENEMENT SUR LA COMMUNE
COMPTE RENDU des décisions MAPA
COMMANDE PUBLIQUE — APPROVISIONNEMENT DENREES ALIMENTAIRES POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE ET POUR LA RESIDENCE AUTONOMIE LES CHATAIGNIERS DE COMBOURG-RELANCE DU LOT 02 RESIDENCE AUTONOMIE-ATT
ELECTION d'un secrétaire de séance
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