Conseil municipal du 2024-02-28
29
délibérations
16
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (29)
CFU 2023 — ASSAINISSEMENT
CFU 2023- SAPE
VENTE DE LIVRES APRES DESHERBAGE — FIXATION DU PRIX DE VENTE DES LIVRES
EXERCICE BUDGETAIRE 2024 — DEBAT ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET
EXERCICE BUDGETAIRE 2024 — AFFECTATION DU RESULTAT-VILLE
CFU 2023 — CAMPING VIEUX CHATEL
CFU 2023 — ASSAINISSEMENT
CFU 2023 — SAINT JOSEPH
EXERCICE BUDGETAIRE 2024 — AFFECTATION DU RESULTAT-ASSAINISSEMENT
CFU 2023 — LOTISSEMENT SOEUR JOSEPHINE
EXERCICE BUDGETAIRE 2024 — AFFECTATION DU RESULTAT-CAMPING VIEUX CHATEL
CFU 2023 — LOTISSEMENT COUAPICHETTE
CFU 2023- SAPE
CFU 2023 — LOTISSEMENT CROIX CHENOT 2
CFU 2023 — LOTISSEMENT CROIX CHENOT
CFU — BUDGET VILLE
COUVERTURE MOBILE FREE — PROJET INSTALLATION ANTENNES RELAIS CHEMIN DE RUANT
LOTISS CROIX CHENOT 2 — COMMERCIALISATION DE LOTS POUR LA CONSTRUCTION DE MAISONS-APPROBATION CAHIER DES CHARGES VENTE
LOTISS CROIX CHENOT 2 — COMMERCIALISATION DE LOTS POUR LA CONSTRUCTION DE MAISONS-ACCORD DE PARTENARIAT
MISE A DISPOSITION DE L'ECOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE LA CCBR
SPR — LANCEMENT PROCEDURE DE MODIFICATION DE REGLEMENT
COUVERTURE MOBILE FREE — PROJET INSTALLATION ANTENNES RELAIS CHEMIN DE RUANT
TRAVAUX VIABILISATION LOTISS ST JOSEPH — LOT 1-MODIF MONTANT MARCHE
TRAVAUX DE MODERNISATION ET AMENAGEMENT DE SECURITE VOIRIE 2023-MODIF MONTANT MARCHE
CR DECISIONS-MAPA
CR DES DECISIONS-DIA
INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL — COEUR DE VILLE-LANCEMENT APPEL A PROJET
CONVENTION PARTENARIAT SDIS — TEMPS PERISCOLAIRE
ELECTION SECRETAIRE DE SEANCE
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