22 mai 2024
20
délibérations
8
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Avis du CM PLUi
Questions orales
Cr Mapa
Cr Dia
Opération Coeur de Ville — Autorisation de programme pluriannuel-révision
Avis du CM PLUi
Lotissement Quartier St Joseph — Fixation prix de vente
Lotissement St Joseph — Approbation du réglement et du cahier des charges
Acquisition de Cabanétapes au Camping — Fixation des tarifs 2024
Rétrocession des équipements communs du lotissement la Croix Briand 3
Lotissement quartier St Joseph — Cession du macro-lot E LA RANCE
Lotissement soeur St François — Cession de deux macro-lots CCBR-LA RANCE
Lotissement quartier St Joseph — Cession macro-lot C
Acquisition foncière place Michel Audiard
Acquisition foncière — rue des Longues Pierres
Acquisition foncière salle de spectacle — Route de Lourmais
Tableau des effectifs — Nomination suite à concours
Tableau des effectifs — Mises en stage
Tableau des effectifs — avancements 2024
ELECTION d'un secrétaire de séance et approbation du précédent PV
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