2 juillet 2025
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
8
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Vente Maison le Ruisseau Zo97
Rapport Triennal Relatif A lArtificialisation des Sols
Enquete Publique Relative A la Declaration de Projet de Vue de lAmenagement de la Zone d'Activite de la Hutte Saint Pierre Valant Mise en Compatibilite N°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de
Adhesion A lApplication Mon Village
Fixation du Nombre et de la Repartition des Sieges du Conseil Communautaire de Questembert Communaute dans le Cadre d'Un Accord Local
Tableau des Effectifs
Fonds de Concours 2025 Questembert Communaute
Avis sur le Schema dAmenagement et de Gestion des Eaux Sage Vilaine Consultation des Personnes Publiques
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