Conseil municipal du 2024-05-07

Croix 7 mai 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - RENOUVELLEMENT PRESTATION SERVICES GESTION DE LA DIVAGATION DES ANIMAUX DOMESTIQUES SUR LE DOMAINE PUBLIC ET GESTION DE - SUBVENTIONS ANNUELLES 2024 AUX ASSOCIATIONS - RENOUVELLEMENT CONVENTION INTERVENTION DE L'AGENT CHARGE D'UNE FONCTION D'INSPECTION SANTE-SECURITE AU TRAVAIL 2024-2026 - CRPAPE ZAC DES HAMEAUX VERTS SECTEUR CENTRE BOURG LES TERRES DE BOURG - CONVENTION AVEC QUESTEMBERT COMMUNAUTE SALON DU LIVRE JEUNESSE 2024-2025-2026 - ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CDG56 - OPERATION JEHANNO - DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT AU TITRE DE LA PST POUR LES BATIMENTS ILOT JEHANNO / PROJET LE CAD - BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°1 - MAINTIEN DES RYTHMES SCOLAIRES - RENTREE SCOLAIRE 2024 - FONDS DE CONCOURS 2024 EN FAVEUR DES MEDIATHEQUES DU TERRITOIRE DE QUESTEMBERT COMUNAUTE - CONSTRUCTION D'UN PREAU AVEC SANITAIRES LOT 8 AVENANT 1 - OPERATION JEHANNO - DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT AU TITRE DE LA PST POUR LES BATIMENTS ILOT JEHANNO / PROJET LE CAD

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

SUBVENTIONS ANNUELLES 2024 AUX ASSOCIATIONS

2024

OPERATION JEHANNO — DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT AU TITRE DE LA PST POUR LES BATIMENTS ILOT JEHANNO / PROJET LE CADRE/PROJET ANCIENNE MAIRIE

2024

BUDGET PRINCIPAL — DECISION MODIFICATIVE N°1

2024

FONDS DE CONCOURS 2024 EN FAVEUR DES MEDIATHEQUES DU TERRITOIRE DE QUESTEMBERT COMUNAUTE

2024

CONSTRUCTION D'UN PREAU AVEC SANITAIRES LOT 8 AVENANT 1

2024

OPERATION JEHANNO — DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT AU TITRE DE LA PST POUR LES BATIMENTS ILOT JEHANNO / PROJET LE CADRE/PROJET ANCIENNE MAIRIE

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

RENOUVELLEMENT PRESTATION SERVICES GESTION DE LA DIVAGATION DES ANIMAUX DOMESTIQUES SUR LE DOMAINE PUBLIC ET GESTION DE LA FOURRIERE

2024

RENOUVELLEMENT CONVENTION INTERVENTION DE L'AGENT CHARGE D'UNE FONCTION D'INSPECTION SANTE-SECURITE AU TRAVAIL 2024-2026 AVEC LE CDG56

2024

CRPAPE ZAC DES HAMEAUX VERTS SECTEUR CENTRE BOURG LES TERRES DE BOURG

2024

ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CDG56

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

CONVENTION AVEC QUESTEMBERT COMMUNAUTE SALON DU LIVRE JEUNESSE 2024-2025-2026

🎓 Éducation 1 délibération
2024

MAINTIEN DES RYTHMES SCOLAIRES — RENTREE SCOLAIRE 2024

WEB megalis:2024:34176:2024-05-07
Ouvrir →

📬 Suivre Croix

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.