Conseil municipal du 2024-07-03

Croix 3 juillet 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - MISSION ARCHITECTURALE DE LA CHAPELLE DIAGNOSTIC CONCEPTION ET TRAVAUX - DENOMINATION ET NUMEROTAGE DES RUES ZONE DE LA HUTTE SAINT PIERRE ET ZA DE BEL AIR - ACCORD POUR LA CESSION DU FONDS DE COMMERCE DE RESTAURANT CREPERIE - CESSION DU CHEMIN DU MOBIHAN - REFECTION VOIRIE KERGUCHE - FONDS DE CONCOURS 2024 QUESTEMBERT COMMUNAUTE - TRAVAUX MICRO-CRECHE ET AVENANT A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - PRESENTATION PLAN AMENAGEMENT INSTALLATION JEUX JARDIN DE TOURNAY - GROUPEMENT A BONS DE COMMANDES AVEC QUESTEMBERT COMMUNAUTE - TRAVAUX BATIMENT COMMERCE RESTAURANT CREPERIE ET LOGEMENT - OUVERTURE DE 2 COMPTE A TERMES - PORTAIL ENTREE A L'ATELIER SERVICE TEHCNIQUE - CONVENTION DE TRAVAUX BOCAGERS AVEC L'EPTB EAUX ET VILAINE - SUBVENTION 2024 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION ADMR DE SULNIAC - TREFFLEAN - LA VRAIE-CROIX - DENOMINATION ET NUMEROTAGE DES RUES ZONE DE LA HUTTE SAINT PIERRE ET ZA DE BEL AIR

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

MISSION ARCHITECTURALE DE LA CHAPELLE DIAGNOSTIC CONCEPTION ET TRAVAUX

2024

ACCORD POUR LA CESSION DU FONDS DE COMMERCE DE RESTAURANT CREPERIE

2024

CESSION DU CHEMIN DU MOBIHAN

2024

REFECTION VOIRIE KERGUCHE

2024

TRAVAUX MICRO — CRECHE ET AVENANT A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

2024

TRAVAUX BATIMENT COMMERCE RESTAURANT CREPERIE ET LOGEMENT

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

DENOMINATION ET NUMEROTAGE DES RUES ZONE DE LA HUTTE SAINT PIERRE ET ZA DE BEL AIR

2024

FONDS DE CONCOURS 2024 QUESTEMBERT COMMUNAUTE

2024

GROUPEMENT A BONS DE COMMANDES AVEC QUESTEMBERT COMMUNAUTE

2024

OUVERTURE DE 2 COMPTE A TERMES

2024

PORTAIL ENTREE A L'ATELIER SERVICE TEHCNIQUE

2024

DENOMINATION ET NUMEROTAGE DES RUES ZONE DE LA HUTTE SAINT PIERRE ET ZA DE BEL AIR

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

PRESENTATION PLAN AMENAGEMENT INSTALLATION JEUX JARDIN DE TOURNAY

2024

CONVENTION DE TRAVAUX BOCAGERS AVEC L'EPTB EAUX ET VILAINE

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

SUBVENTION 2024 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION ADMR DE SULNIAC - TREFFLEAN - LA VRAIE-CROIX

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