CM

3 juillet 2024

Croix 15 délibérations

15

délibérations

7

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

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Délibérations (15)

Autres decisions 7 délibérations
2024

D'enomination et N'umerotage des Rues Zone de la Hutte Saint Pierre et Za de Bel Air

2024

Fonds de Concours 2024 Questembert Communaute

2024

Presentation Plan Amenagement Installation Jeux Jardin de Tournay

2024

Groupement A Bons de Commandes avec Questembert Communaute

2024

Ouverture de 2 Compte A Termes

2024

Portail Entree A lAtelier Service Tehcnique

2024

D'enomination et N'umerotage des Rues Zone de la Hutte Saint Pierre et Za de Bel Air

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Mission Architecturale de la Chapelle Diagnostic Conception et Travaux

2024

Accord pour la Cession du Fonds de Commerce de Restaurant Creperie

2024

Cession du Chemin du Mobihan

2024

Refection Voirie Kerguche

2024

Travaux Micro — Creche et Avenant A la Delegation de Service Public

2024

Travaux Batiment Commerce Restaurant Creperie et Logement

Environnement 1 délibération
2024

Convention de Travaux Bocagers avec l'Eptb Eaux et Vilaine

Finances & Budget 1 délibération
2024

Subvention 2024 dans le C'adre de la Convention Admr de S'ulniac - Trefflean - la Vraie-Croix

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