Conseil municipal du 2025-10-30

Damgan 30 octobre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

15 délibérations - TARIFS HALLES DE KERVOYAL POUR 2026 - DSP gestion des marchés - 12 dimanches du maires - RH protection fonctionnelle - MP avenant(s) n°1 travaux de réaménagement aux ST - theatre enfants - danse adultes - ateliers de danse enfants - ASB spanc 2024 - MP sous traitance aménagement pdes services techniques - PLU - révision n°1 - PLU - modif n°1 - MP renouvellement de la demande d'autorisation d'occupation ZMELS - recensement de la population - ASB rapport annuel d'activités de la CC

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2025

DSP gestion des marchés

2025

12 dimanches du maires

2025

danse adultes

2025

ASB spanc 2024

2025

recensement de la population

2025

ASB rapport annuel d'activités de la CC

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

MP avenant(s) n°1 travaux de réaménagement aux ST

2025

MP sous traitance aménagement pdes services techniques

2025

PLU — révision n°1

2025

PLU - modif n°1

2025

MP renouvellement de la demande d'autorisation d'occupation ZMELS

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2025

theatre enfants

2025

ateliers de danse enfants

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

TARIFS HALLES DE KERVOYAL POUR 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

RH protection fonctionnelle

WEB megalis:2025:20512:2025-10-30
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