Conseil municipal du 2025-09-11

Damgan 11 septembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

4

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - convention CAF - avenant convention d'athlétisme - vente parcelle AL 465 - dossier réglementaire merlon - dénomination de voirie muellec 2 - MP voirie - MP rehabilitation des ST - PFAC PRL - rapport 2024 ASB OM - RH - apprentissage - RH modif tableau des effectifs - rapport annuel eau du morbihan - rapport annuel eau du morbihan - servitude parcelle AP13 - dossier les corsaires - suites à donner

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

convention CAF

2025

avenant convention d'athlétisme

2025

dossier réglementaire merlon

2025

rapport 2024 ASB OM

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

vente parcelle AL 465

2025

servitude parcelle AP13

2025

dossier les corsaires — suites à donner

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

dénomination de voirie muellec 2

2025

MP voirie

2025

MP rehabilitation des ST

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

RH — apprentissage

2025

RH modif tableau des effectifs

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

rapport annuel eau du morbihan

2025

rapport annuel eau du morbihan

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

PFAC PRL

WEB megalis:2025:20512:2025-09-11
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