CM

26 juin 2025

Damgan 16 délibérations

16

délibérations

6

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (16)

Autres decisions 6 délibérations
2025

Urgence

2025

RI ALSH et AJ

2025

Sejour alsace

2025

Maintien du SP pour laide et laccompagnement de la population âgée dépendante à domicile

2025

Nuitées ALSH

2025

Séjour vendée

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Don d'une parcelle privée à la commune

2025

MP voirie

2025

Mp Travaux Ateliers Municipaux

2025

Déclaration de sous traitance — MP aire de jeux

2025

Déclaration de sous traitance 2 — MP abords de la maison médicale

2025

Déclaration de sous traitance — MP abords de la maison médicale

Finances & Budget 2 délibérations
2025

D'ETR complémentaire cybersécurité

2025

Maison médicale — IPA - tarif

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Vente par la commune et déclassement

Ressources humaines 1 délibération
2025

Rh médecine préventive

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