3 novembre 2025
9
délibérations
3
Finances & Budget
3
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
RH/Déplacement au Congrès des Maires 2025 : Mandat spécial frais de déplacement
Redevance doccupation du domaine public par les opérateurs de télécommunication 2025
Finances/Tarifs communaux applicables pour l'année 2026
Environnement/Intercommunalité/Convention de Gestion de la Vallée du Rimon avec le Pays de Châteaugiron Communauté
Environnement/Convention de partenariat avec le collectif dhabitants "Domloup pomdamis"
SDE 35 /Convention ACTEE + /Audit énergétique école J'ean de La Fontaine
RH/Modification du tableau des emplois : création d'un emploi permanent à temps complet dagent de Médiathèque/référent petite enfance et BD (H/F) à compter du 1er décembre 2025
Marchés publics/Adhésion à la centrale dachat « La CANUT »/Accord-cadre « locationmaintenance du parc copieurs » au 1er janvier 2026
Approbation du procès — verbal de la séance du 13 octobre 2025
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