Conseil municipal du 2024-09-18
Domloup
18 septembre 2024
5 délibérations
5
délibérations
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- Régime indemnitaire des régisseurs de recettes
- Création d'une régie de recettes pour le CCAS
- RH/ Instauration du Compte Epargne-Temps à compter de lannée 2024
- Mise en place des titres-restaurant pour les agents du CCAS de Domloup à compter du 1er octobre 2024
- Approbation du PV du 3 juillet 2024
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Autres decisions
2 délibérations
180924
RH/ Instauration du Compte Epargne — Temps à compter de lannée 2024
180924
Approbation du PV du 3 juillet 2024
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Ressources humaines
1 délibération
180924
Régime indemnitaire des régisseurs de recettes
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Finances & Budget
1 délibération
180924
Création d'une régie de recettes pour le CCAS
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Social & Santé
1 délibération
180924
Mise en place des titres — restaurant pour les agents du CCAS de Domloup à compter du 1er octobre 2024
WEB
megalis:2024:13232:2024-09-18
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