Conseil municipal du 2025-09-16
Elven
16 septembre 2025
7 délibérations
7
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- îlot Rochefort - Cession à Mme MOLENDA
- Pourprio - Rachat du portage foncier à GMVA
- Pourprio - Rachat du portage foncier à l'EPFB
- Modification simplifiée n°1 du PLU
- Approbation de l'avenant à la convention ADS
- Agrément service civique
- Affectation définitive des résultats 2024 - Modification
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Finances & Budget
3 délibérations
20250916055
Affectation définitive des résultats 2024 - Modification
20250916060
Pourprio — Rachat du portage foncier à l'EPFB
20250916061
Pourprio — Rachat du portage foncier à GMVA
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
20250916058
Approbation de l'avenant à la convention ADS
20250916059
Modification simplifiée n°1 du PLU
👥
Ressources humaines
1 délibération
20250916057
Agrément service civique
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
20250916062
îlot Rochefort — Cession à Mme MOLENDA
WEB
megalis:2025:20513:2025-09-16
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