Conseil municipal du 2024-09-17

Elven 17 septembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Adhésion au groupement de commandes pour la révision du PLU - Avis relatif au renouvellement de l'autorisation d'exploitation des carrières Raulet - Acquisition foncière Lescoët - Acquisitions foncières Route de Larré - Exercice du DPU - Acquisition rue des Rouelles - Délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune de Le Cours - Travaux Pont de L'Hermont - Pourprio : Modalités de consultation électronique du public - Renouvellement de la charte PNR et participation financière exceptionnelle - Modification du tableau des effectifs - Modification du contrat de production photovoltaïque avec Morbihan Energies - Instauration d'un tarif pour les badges alarme - Convention entente collège Simone Veil - Tarif prévisionnel 2025 - Approbation du programme d'extension du Carré d'Arts - Garantie d'emprunts au profit de Morbihan Habitat - Moulin du Garff - Admission en non-valeur

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
20240917056

Admission en non-valeur

20240917057

Garantie d'emprunts au profit de Morbihan Habitat - Moulin du Garff

20240917058

Approbation du programme d'extension du Carré d'Arts

20240917059

Convention entente collège Simone Veil — Tarif prévisionnel 2025

20240917060

Instauration d'un tarif pour les badges alarme

20240917061

Modification du contrat de production photovoltaïque avec Morbihan Energies

20240917063

Renouvellement de la charte PNR et participation financière exceptionnelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20240917065

Délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune de Le Cours - Travaux Pont de L'Hermont

20240917066

Exercice du DPU — Acquisition rue des Rouelles

20240917067

Acquisitions foncières Route de Larré

20240917068

Acquisition foncière Lescoët

20240917069

Adhésion au groupement de commandes pour la révision du PLU

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240917062

Modification du tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240917064

Pourprio : Modalités de consultation électronique du public

🌱 Environnement 1 délibération
20240917070

Avis relatif au renouvellement de l'autorisation d'exploitation des carrières Raulet

WEB megalis:2024:20513:2024-09-17
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