Conseil municipal du 2024-11-05

Elven 5 novembre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Autres decisions

1

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Convention avec le CDG 56 - Référent alerte éthique - îlot Rochefort - Définition d'une zone de PUP - îlot Rochefort - Cession par l'EPFB d'une parcelle - Composition du jury - Concours Carré d'Arts - Garantie d'emprunts au profit de Morbihan Habitat - Coëdelo - Convention de prestation de services avec le SDIS

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 3 délibérations
20241105073

Convention de prestation de services avec le SDIS

20241105074

Convention avec le CDG 56 — Référent alerte éthique

20241105076

îlot Rochefort — Définition d'une zone de PUP

💶 Finances & Budget 1 délibération
20241105071

Garantie d'emprunts au profit de Morbihan Habitat - Coëdelo

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20241105072

Composition du jury — Concours Carré d'Arts

🌱 Environnement 1 délibération
20241105075

îlot Rochefort — Cession par l'EPFB d'une parcelle

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20513:2024-11-05
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