CM

5 novembre 2024

Elven 6 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Autres decisions 3 délibérations

Convention de prestation de services avec le SDIS

Convention avec le CDG 56 — Référent alerte éthique

Îlot Rochefort — Définition d'une zone de PUP

Finances & Budget 1 délibération

Garantie demprunts au profit de Morbihan Habitat - Coëdelo

Culture & Patrimoine 1 délibération

Composition du jury — Concours Carré dArts

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Îlot Rochefort — Cession par lEPFB d'une parcelle

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