CM

28 mai 2024

Elven 12 délibérations

12

délibérations

2

Social & Santé

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Social & Santé 2 délibérations

Approbation de lavenant de prolongation de la CTG

Adoption de la charte patenariale CTG

Ressources humaines 2 délibérations

Modification du tableau des effectifs

Approbation de la convention avec le CDG56 pour les missions dACFI

Finances & Budget 2 délibérations

Dispositif de lutte contre le frelon asiatique - Modification du barème

Motion de lAPVF sur les finances locales

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Acquisition rue des écoles — Engagement de principe

Modalités de consultation du public — Modification simplifiée n°1 du PLU

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Modification du règlement intérieur de lEnfance-Jeunesse

Vie associative 1 délibération

Approbation de la convention de partenariat avec l'association Carapatte

Culture & Patrimoine 1 délibération

Adoption de la convention avec le TCE pour la gestion des padels

Environnement 1 délibération

Adoption de la convention de coordination avec GMVA pour la gestion des déchets abandonnés

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