Conseil municipal du 2024-05-28

Elven 28 mai 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

2

Social & Santé

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Motion de l'APVF sur les finances locales - Modalités de consultation du public - Modification simplifiée n°1 du PLU - Acquisition rue des écoles - Engagement de principe - Dispositif de lutte contre le frelon asiatique - Modification du barème - Adoption de la convention de coordination avec GMVA pour la gestion des déchets abandonnés - Adoption de la convention avec le TCE pour la gestion des padels - Approbation de la convention avec le CDG56 pour les missions d'ACFI - Modification du tableau des effectifs - Adoption de la charte patenariale CTG - Approbation de l'avenant de prolongation de la CTG - Modification du règlement intérieur de l'Enfance-Jeunesse - Approbation de la convention de partenariat avec l'association Carapatte

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Délibérations (12)

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20240528034

Approbation de l'avenant de prolongation de la CTG

20240528035

Adoption de la charte patenariale CTG

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20240528037

Modification du tableau des effectifs

20240528038

Approbation de la convention avec le CDG56 pour les missions d'ACFI

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240528041

Dispositif de lutte contre le frelon asiatique - Modification du barème

20240528044

Motion de l'APVF sur les finances locales

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240528042

Acquisition rue des écoles — Engagement de principe

20240528043

Modalités de consultation du public — Modification simplifiée n°1 du PLU

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20240528033

Modification du règlement intérieur de l'Enfance-Jeunesse

🤝 Vie associative 1 délibération
20240528036

Approbation de la convention de partenariat avec l'association Carapatte

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240528039

Adoption de la convention avec le TCE pour la gestion des padels

🌱 Environnement 1 délibération
20240528040

Adoption de la convention de coordination avec GMVA pour la gestion des déchets abandonnés

WEB megalis:2024:20513:2024-05-28
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