26 mars 2024
17
délibérations
11
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Approbation du compte de gestion 2023 — Budget principal
Affectation définitive des résultats 2023
Fiscalité 2024 - Taux de TH
Attribution d'une subvention exceptionnelle
Lutte contre le frelon asiatique
Frais de fonctionnement 2024 de l'école Saint-Joseph
Frais de fonctionnement des classes Diwan et ULIS 2024
Participation aux fournitures scolaires 2024
S'outien aux classes d'écouvertes 2023-2024
Convention d'entente avec St N'olff — Tarif d'éfinitif 2023 et prévisionnel 2024 pour le restaurant scolaire
Convention restauration CD56 — Tarif définitif 2023
Renouvellement de la convention ADS avec GMVA
Avis sur la dissolution de lAFR dElven
Report de consultation publique relative à la modification simplifiée n°1 du PLU
Modification du tableau des effectifs
Organisation du temps scolaire 2024-2025
Identification des ZAEnR
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