Conseil municipal du 2024-07-09

Elven 9 juillet 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Autres decisions

2

Éducation

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Modification des modalités de consultation publique - Modification simplifiée n°1 PLU - Subvention à la construction de logements sociaux - Servitude de réseau d'eaux pluviales - La Métairie - Adhésion au groupement de commandes GMVA Médiathèque - Instauration de l'APEH - Renouvellement de la convention d'entente avec St Nolff - Cuisine centrale - Mise en place du dispositif Cantine à 1 - Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire - Modification du règlement intérieur du multiaccueil - Tarifs enfance-jeunesse

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
20240709049

Renouvellement de la convention d'entente avec St Nolff - Cuisine centrale

20240709050

Instauration de l'APEH

20240709051

Adhésion au groupement de commandes GMVA Médiathèque

20240709054

Modification des modalités de consultation publique - Modification simplifiée n°1 PLU

🎓 Éducation 2 délibérations
20240709047

Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire

20240709048

Mise en place du dispositif Cantine à 1

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20240709045

Tarifs enfance-jeunesse

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240709046

Modification du règlement intérieur du multiaccueil

🌱 Environnement 1 délibération
20240709052

Servitude de réseau d'eaux pluviales — La Métairie

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240709053

Subvention à la construction de logements sociaux

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20513:2024-07-09
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