CM

9 juillet 2024

Elven 10 délibérations

10

délibérations

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Autres decisions

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Éducation

1

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 4 délibérations

Renouvellement de la convention dentente avec St Nolff - Cuisine centrale

Instauration de lAPEH

Adhésion au groupement de commandes GMVA Médiathèque

Modification des modalités de consultation publique - Modification simplifiée n°1 PLU

Éducation 2 délibérations

Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire

Mise en place du dispositif Cantine à 1

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Tarifs enfance-jeunesse

Ressources humaines 1 délibération

Modification du règlement intérieur du multiaccueil

Environnement 1 délibération

Servitude de réseau deaux pluviales — La Métairie

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Subvention à la construction de logements sociaux

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