CM

28 mai 2024

Elven 12 délibérations

12

délibérations

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Autres decisions

2

Environnement

1

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 6 délibérations

Approbation de lavenant de prolongation de la CTG

Adoption de la charte patenariale CTG

Approbation de la convention avec le CDG56 pour les missions dACFI

Adoption de la convention avec le TCE pour la gestion des padels

Dispositif de lutte contre le frelon asiatique - Modification du barème

Modalités de consultation du public — Modification simplifiée n°1 du PLU

Environnement 2 délibérations

Modification du tableau des effectifs

Adoption de la convention de coordination avec GMVA pour la gestion des déchets abandonnés

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Modification du règlement intérieur de lEnfance-Jeunesse

Vie associative 1 délibération

Approbation de la convention de partenariat avec l'association Carapatte

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Acquisition rue des écoles — Engagement de principe

Finances & Budget 1 délibération

Motion de lAPVF sur les finances locales

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