Conseil municipal du 2024-05-28

Elven 28 mai 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Autres decisions

2

Environnement

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Motion de l'APVF sur les finances locales - Modalités de consultation du public - Modification simplifiée n°1 du PLU - Acquisition rue des écoles - Engagement de principe - Dispositif de lutte contre le frelon asiatique - Modification du barème - Adoption de la convention de coordination avec GMVA pour la gestion des déchets abandonnés - Adoption de la convention avec le TCE pour la gestion des padels - Approbation de la convention avec le CDG56 pour les missions d'ACFI - Modification du tableau des effectifs - Adoption de la charte patenariale CTG - Approbation de l'avenant de prolongation de la CTG - Modification du règlement intérieur de l'Enfance-Jeunesse - Approbation de la convention de partenariat avec l'association Carapatte

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20240528034

Approbation de l'avenant de prolongation de la CTG

20240528035

Adoption de la charte patenariale CTG

20240528038

Approbation de la convention avec le CDG56 pour les missions d'ACFI

20240528039

Adoption de la convention avec le TCE pour la gestion des padels

20240528041

Dispositif de lutte contre le frelon asiatique - Modification du barème

20240528043

Modalités de consultation du public — Modification simplifiée n°1 du PLU

🌱 Environnement 2 délibérations
20240528037

Modification du tableau des effectifs

20240528040

Adoption de la convention de coordination avec GMVA pour la gestion des déchets abandonnés

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20240528033

Modification du règlement intérieur de l'Enfance-Jeunesse

🤝 Vie associative 1 délibération
20240528036

Approbation de la convention de partenariat avec l'association Carapatte

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240528042

Acquisition rue des écoles — Engagement de principe

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240528044

Motion de l'APVF sur les finances locales

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20513:2024-05-28
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