Conseil municipal du 2024-09-17

Elven 17 septembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Adhésion au groupement de commandes pour la révision du PLU - Avis relatif au renouvellement de l'autorisation d'exploitation des carrières Raulet - Acquisition foncière Lescoët - Acquisitions foncières Route de Larré - Exercice du DPU - Acquisition rue des Rouelles - Délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune de Le Cours - Travaux Pont de L'Hermont - Pourprio : Modalités de consultation électronique du public - Renouvellement de la charte PNR et participation financière exceptionnelle - Modification du tableau des effectifs - Modification du contrat de production photovoltaïque avec Morbihan Energies - Instauration d'un tarif pour les badges alarme - Convention entente collège Simone Veil - Tarif prévisionnel 2025 - Approbation du programme d'extension du Carré d'Arts - Garantie d'emprunts au profit de Morbihan Habitat - Moulin du Garff - Admission en non-valeur

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (15)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20240917056

Admission en non-valeur

20240917061

Modification du contrat de production photovoltaïque avec Morbihan Energies

20240917063

Renouvellement de la charte PNR et participation financière exceptionnelle

20240917064

Pourprio : Modalités de consultation électronique du public

20240917069

Adhésion au groupement de commandes pour la révision du PLU

20240917070

Avis relatif au renouvellement de l'autorisation d'exploitation des carrières Raulet

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20240917065

Délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune de Le Cours - Travaux Pont de L'Hermont

20240917066

Exercice du DPU — Acquisition rue des Rouelles

20240917067

Acquisitions foncières Route de Larré

20240917068

Acquisition foncière Lescoët

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20240917057

Garantie d'emprunts au profit de Morbihan Habitat - Moulin du Garff

20240917059

Convention entente collège Simone Veil — Tarif prévisionnel 2025

20240917060

Instauration d'un tarif pour les badges alarme

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240917058

Approbation du programme d'extension du Carré d'Arts

🌱 Environnement 1 délibération
20240917062

Modification du tableau des effectifs

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20513:2024-09-17
Ouvrir →

📬 Suivre Elven

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.