Conseil municipal du 2024-09-17
15
délibérations
6
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Admission en non-valeur
Modification du contrat de production photovoltaïque avec Morbihan Energies
Renouvellement de la charte PNR et participation financière exceptionnelle
Pourprio : Modalités de consultation électronique du public
Adhésion au groupement de commandes pour la révision du PLU
Avis relatif au renouvellement de l'autorisation d'exploitation des carrières Raulet
Délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune de Le Cours - Travaux Pont de L'Hermont
Exercice du DPU — Acquisition rue des Rouelles
Acquisitions foncières Route de Larré
Acquisition foncière Lescoët
Garantie d'emprunts au profit de Morbihan Habitat - Moulin du Garff
Convention entente collège Simone Veil — Tarif prévisionnel 2025
Instauration d'un tarif pour les badges alarme
Approbation du programme d'extension du Carré d'Arts
Modification du tableau des effectifs
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