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17 septembre 2024

Elven 15 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

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Délibérations (15)

Autres decisions 6 délibérations

Admission en non-valeur

Modification du contrat de production photovoltaïque avec Morbihan Energies

Renouvellement de la charte PNR et participation financière exceptionnelle

Pourprio : Modalités de consultation électronique du public

Adhésion au groupement de commandes pour la révision du PLU

Avis relatif au renouvellement de lautorisation d'exploitation des carrières Raulet

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune de Le C'ours - Travaux Pont de LHermont

Exercice du DPU — Acquisition rue des Rouelles

Acquisitions foncières Route de Larré

Acquisition foncière Lescoët

Finances & Budget 3 délibérations

Garantie demprunts au profit de Morbihan Habitat - Moulin du Garff

Convention entente collège Simone Veil — Tarif prévisionnel 2025

Instauration d'un tarif pour les badges alarme

Culture & Patrimoine 1 délibération

Approbation du programme d'extension du Carré dArts

Environnement 1 délibération

Modification du tableau des effectifs

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