23 juin 2016

Accord sur le projet de fusion du SYMOVE et du SMVO

Adoption des statuts du Syndicat Mixte Départemental de l'Oise

Désignation des délégués auprès du Syndicat Mixte Départemental de l'Oise (S.M.D.O.)

CAPE Rapport d'exploitation du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015

Modification des statuts — compétence SAGE - Transfert de compétence aux Syndicats Mixtes

Renouvellement convention Initiative Oise Est

Institution de la CLECT

Mise en place de l'entretien professionnel annuel à titre pérenne

CAPE tarif des produits dérivés et délégation au président

Contractualisation d'un emprunt pour financer le Très Haut Débit

Demande de Subvention D'ETR

Décision modificative n°1 — Budget Principal

Modification des statuts extension de l'intérêt communautaire à la ZAC de Moyvillers

Création d'une Zone d'Aménagement concerté à MOYVILLERS

Création d'un budget annexe ZAC (BaZ)

Modification statutaire de l'Assistance Départementale pour les Territoires de l'Oise (ADTO)

Commission de Délégation de Service Public - Délibération fixant les conditions de dépôt des listes

Subvention à l'Epicerie Sociale Itinérante