Conseil municipal du 2017-12-18

Estrées 18 décembre 2017 16 délibérations
Document source

16

délibérations

12

Autres decisions

2

Environnement

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Information sur les décisions du président - Modification des statuts du SMBVB - Indemnnité du receveur - Durées d'amortissement - Autorisation investissement 2018 - Programmation des investissements HdS - Programmation des investissements Diagnostic - Programmation des investissements Locaux CCPE - Programmation des investissements Pistes - Débat d'orientation budgétaire - Marché de collecte - Rapport environnement 2016 - Définition de l'intérêt communautaire Voirie - Convention de réciprocité du salage - Rapport d'exploitation du centre aquatique - Création poste ingénieur Eau & Assainissement

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 12 délibérations
2017

Modification des statuts du SMBVB

2017

Indemnnité du receveur

2017

Durées d'amortissement

2017

Autorisation investissement 2018

2017

Programmation des investissements HdS

2017

Programmation des investissements Diagnostic

2017

Programmation des investissements Locaux CCPE

2017

Programmation des investissements Pistes

2017

Débat d'orientation budgétaire

2017

Marché de collecte

2017

Convention de réciprocité du salage

2017

Rapport d'exploitation du centre aquatique

🌱 Environnement 2 délibérations
2017

Rapport environnement 2016

2017

Création poste ingénieur Eau & Assainissement

👥 Ressources humaines 1 délibération
2017

Information sur les décisions du président

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2017

Définition de l'intérêt communautaire Voirie

WEB dgv_tag:602f7ab7d40dfa09699e4a94:21955:2017-12-18
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