16 octobre 2018

Modalités de rédaction et d'approbation d'une charte de gouvernance

Elaboration d'un COTRI avec lADEME et la Région Hauts-de-France

Pacte de préférence relatif au déploiement de la zone logistique de Canly

Demande de mise en réserve de terres agricoles

Création de poste rédacteur secrétaire

Création de poste adjoint administratif principal 2ème classe

Création de poste non permanent PCAET

Création de poste attaché responsable de gestion budgétaire

Création de poste service civique

Délibération de principe — Etude d'opportunité et de faisabilité

Avis sur le SAGE Oise Aronde révisé

Etablissement Public Foncier (EPF) Local Oise opposition

Achat de terrain sur la commune de Rémy

Vente de terrain sur la commune de Rémy

Information sur les décisions prises par le président par délégation

Pouvoirs de police administrative spéciale

Adhésion au dispositif AMI Tourisme au Sein de l'Association du

Décisions modificatives n°1 Budget principal n°1

Crétaion de poste de rédacteur chargé de communication