Conseil municipal du 2018-12-06
16
délibérations
6
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Protocole pour les bassins de Rivecourt
Désignation d'un représentant au COPIL NATURA 2000 et du Comité de suivi RAMSAR
Recomposition de la CLECT
DM2
Recrutement de vacataires
Mise en place du service civique
Bilan participation électronique ZAC Moyvillers
Approbation dossier creation ZAC Moyvillers
Convention de participation des constructeurs presents dans l’emprise de la ZAC Paris Oise de Longueil Sainte Marie
Proposition d'acquisition aux consorts MOUTET
Compétence Aménagement et entretien des pistes cyclables d’intérêt communautaire
Information sur les décisions prises par le président par délégation
Avis schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage
Création d'un groupe de travail sur les modalités d'aides directes aux opérateurs économiques privés
Instauration du régime de Fiscalité Professionnelle Unique
Rapport 2017 du service de collecte et traitement des déchets ménagers
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