6 décembre 2018
16
délibérations
6
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Protocole pour les bassins de Rivecourt
Désignation d'un représentant au COPIL NATURA 2000 et du Comité de suivi RAMSAR
Recomposition de la CLECT
DM2
Recrutement de vacataires
Mise en place du service civique
Bilan participation électronique ZAC Moyvillers
Approbation dossier creation ZAC Moyvillers
Convention de participation des constructeurs presents dans l'emprise de la ZAC Paris Oise de Longueil Sainte Marie
Proposition d'acquisition aux consorts MOUTET
C'ompétence Aménagement et entretien des pistes cyclables d'intérêt c'ommunautaire
Information sur les décisions prises par le président par délégation
Avis schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage
Création d'un groupe de travail sur les modalités d'aides d'irectes aux opérateurs économiques privés
Instauration du régime de Fiscalité Professionnelle Unique
Rapport 2017 du service de collecte et traitement des déchets ménagers
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