Conseil municipal du 2019-03-04

Création budget annexe Régie assainissement collectif

Compte de gestion 2018 budget principal PJ1 compte de gestuion 2018 BP

Compte de gestion 2018 budget annexe BaZaMOY PJ1 compte de gestion 2018 budget annexe BaZaMOY

Compte de gestion 2018 du budget annexe BaZa CAN PJ1

Compte de gestion du budget annexe BaZa REM PJ1

Approbation du CA 2018 du budget annexe BaTm PJ1-2-3-4-5

Approbation du CA 2018 du budget annexe BaZaMOY Pj1-2-3-4-5

Approbation du CA 2018 du budget annexe BaZa CAN PJ 1 -2-3-4-5

Approbation du CA 2018du budget annexe BaZa REM PJ 1 - 2-3-4-5

Affectation du résultat 2018 du budget annexe BaTM

Affectation des résultats 2018 des budgets annexes zones d'activités

Demande de subvention DETR 2019

Constitution de groupes de travail Ateliers thématiques en vue de définier le contenu du futur pacte financier et fiscal à mettre en place entre la CCPE et les communes membres

Désignation directeur — régie assainissement

recrutement de vacataires pour la fonction paye

Avis sur la modification du règlement de collecte des DMA- PJ1 Projet règlement de collectes

Approbation du CA 2018 du BP principal PJ 1-2-3-4

Affectation du résultat 2018 du BP principal

Débat d'orientations budgétaires 2019

Fonds de concours 2019

Contrat de ruralité — programmation 2019

proposition de commissaires membres de la commission interco des impôts directs

Création budget annexe concession de service public assainissement collectif

Création d'un poste de chargé de mission aménagement de l'espace

Débat sur le rapport d'observations définitives relatives à la vérification et au contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale d'aménagement de la chambre régionale des comptes

Création d'un emploi non permanent d'agent comptable pr accroissement

Information du CC sur le principe et conditions mise à disposition d'un agent - emploi secrétaire de direction

Modification des seuils de collecte des déchets ménagers et assimilés

Convention d'entente intercommunale avec la CC du Plateau Picard -PJ1 Projet de convention intercommunale

Renouvellement convention de partenariat avec Initiative Oise Est

Modification agrément service civique de la CCPE - PJ demande d'avenant de la part d'un organisme agréé - PJ 2 Fiche mission communication

Compte de gestion 2018 budget annexe Ba TM transport mobilité PJ1 compte de gestion 2018 budget annexe BaTm