7 mai 2019

Analyse des résultats du SCOT DIT BILAN à 6 ans

Demande de mise en réserve de terres agricoles par la S'AFER sur le territoire de la commune de le Fayel

C'onstitution d'un groupe de travail autour de la création d'un service c'ommun instruction des autorisations du droit des s'ols

Autorisation à la présidente pour signer les marchés d'entretien des pistes cyclables d'intérêt co

Rapport annuel du délégataire 2017 — CAPE-S.E.P.3C.P.E

Recrutement de vacataires pour lle déménagement des conteneurs OM

PJ 1 SIA de LONGUEIL STE MARIE

Convention avec la région pour le s'outien aux opérateurs économiques

Redéfinition de la liste des zones d'activité économique de la CCPE

Validation du cahier des charges de létude diadnostique des zones d'activités économiques de la CCPE

Information sur les décisions prises par la présidente par délégation

Saisine du Comité technique en vue de supprimer des emplois et dapprouver le nouvel organigramme des services de la CCPE

Lancement d'une étude de schéma directeur de gestion des eaux pluviales

Création d'un emploi permanent mutualisé d'ingénieur territorial pour l'élaboration du plan climat air énergie terrotorial de la CCPE (modificat° de la délib n° 2018-10-2325)

Passation des marchés de travaux relatifs à la rénovation de la Halle des sports dEstrées

Validation du projet et du plan de financement -acquisition d'un véhicule pour les besoins du service HGI