Conseil municipal du 2019-09-30

Transfert de compétences SDIS

Détermination du montant des bases minimum de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

Fiche projet_boutique solidaire_ESD

Adhésion à Rezo Pouce

Approbation du Rapport Annuel du Délégataire SIAPA

Approbation du Rapport Annuel du Délégataire Estrees Saint Denis

Approbation du Rapport Annuel du Délégataire SIA Longueil Sainte Marie

Approbation du Rapport Annuel du Délégataire Saur Longueil Sainte Marie

Approbation du Rapport Annuel du Délégataire Saur Canly

Approbation du Rapport Annuel du Délégataire Saur Rivecourt

Approbation du Rapport Annuel du Délégataire Saur Moyvillers

Approbation du Rapport Annuel du Délégataire Saur SIA Chevrieres Grandfresnoy

Approbation des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service SIAPA

Approbation des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service SIA Longueil Sainte Marie

Approbation des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service SIA Chevrieres Grandfresnoy

Approbation des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service Commune Houdancourt

Information sur les décisions prise par le président

Création d’un emploi permanent d’assistant du Pôle Technique

Création d’un emploi permanent d’assistant administratif du Pôle Technique

Création d’un emploi permanent d’assistant administratif du Pôle Technique

Création d’un emploi permanent d’assistant administratif du Pôle Technique

Création d’un emploi permanent de chargé de l’optimisation financière

Autorisation d’accueillir des étudiants en contrat d’alternance

Création d’un emploi permanent de Juriste

Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec la Société d’Aménagement de l’Oise (S.A.O.)

Finalisation de la procédure de révision du Plan Local d’Urbanisme communal de la Commune d’Houdancourt

Prescription du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat

Lancement de procédures d’adaptation des documents d’urbanisme communaux Modification PLU Francières

Lancement de procédures d’adaptation des documents d’urbanisme communaux Bilan PLU Choisy la Victoire

Lancement de procédures d’adaptation des documents d’urbanisme communaux Modification simplifiée PLU Hémévillers

Demande de subventions à l'AESN diagnostique du système d’assainissement de la ZAC Paris-O

Basculement de la compétence Assainissement des eaux usées optionnelles vesr obligatoires

Transfert de la compétence optionnelle en matière d'eau potable

Rétrocession d’une parcelle à la Commune de Moyvillers par suite d’une division

Autorisation de signature d’une convention avec la CCPP pour la prise en charge de l’accueil des scolaires au CAPE

Autorisation de signature d’un compromis de vente pour une partie de la parcelle AL30

Demande de subventions à l'AESN eau potable

Transfert de compétence animation des AAC

Création d’un emploi permanent de chargé de mission animation des aires d’alimentation de captage

Election d’un 5e Vice — président de la Communauté de Communes

Convention tripartite ENERCON — SMTCO - CCPE relative à la Charte de Mobilité Enercon

Adhésion à l’association AGIR

Adhésion à la Centrale d’Achat du Transport Public