Conseil municipal du 2020-07-10

Estrées 10 juillet 2020 39 délibérations
Document source

39

délibérations

34

Autres decisions

3

Environnement

2

Administration

Résumé

Synthèse

39 délibérations - Détermination du nombre de vice-présidents - Détermination du nombre des autres membres du bureau - Election des Vice - présidents - charte de l'élu - Délégations de pouvoir à la présidente - Délégations de pouvoir au bureau - Fixation des indemnités de fonction de la présidente- VP- et conseillers délégués - Remboursement de frais de déplacements liés à l'exercice du mandat communautaire - débat et délibération sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance - création de la conférence des maires - organismes extérieurs - ADICO - organismes extérieurs - ADTO - assemblée générale - organismes extérieurs - ADTO - assemblée spéciale des actionnaires minoritaires - organismes extérieurs - APC - Assemblée Générale - organismes extérieurs - APC - bureau - organismes extérieurs - CDAC - organismes extérieurs - Entente Oise Aisne - organismes extérieurs - EPFLO - organismes extérieurs - GAL du LEADER - organismes extérieurs - Initiative Oise Est

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Délibérations (39)

📄 Autres decisions 34 délibérations
2020

Détermination du nombre de vice-présidents

2020

charte de l'élu

2020

Fixation des indemnités de fonction de la présidente- VP- et conseillers délégués

2020

Remboursement de frais de déplacements liés à l'exercice du mandat communautaire

2020

débat et délibération sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance

2020

création de la conférence des maires

2020

organismes extérieurs - ADICO

2020

organismes extérieurs — ADTO - assemblée générale

2020

organismes extérieurs — ADTO - assemblée spéciale des actionnaires minoritaires

2020

organismes extérieurs — APC - Assemblée Générale

2020

organismes extérieurs - CDAC

2020

organismes extérieurs — Entente Oise Aisne

2020

organismes extérieurs - EPFLO

2020

organismes extérieurs — GAL du LEADER

2020

organismes extérieurs — Initiative Oise Est

2020

organismes extérieurs — Mission locale du Pays Compiègnois et du Pays des Sources

2020

organismes extérieurs — Mission locale du Pays Compiègnois et du Pays des Sources

2020

organismes extérieurs - MOAT

2020

organismes extérieurs — Oise les Vallées

2020

organismes extérieurs — SAO - Assemblée générale d'actionnaires

2020

organismes extérieurs — SAO - Assemblée spéciale des actionnaires

2020

organismes extérieurs - SEZEO

2020

organismes extérieurs - SMBVB

2020

organismes extérieurs CLE du SMBVB

2020

organismes extérieurs SMDO

2020

organismes extérieurs SMOA

2020

organismes extérieurs CLE du SMOA

2020

organismes extérieurs

2020

organismes extérieurs SM du port de Longueil Ste Marie

2020

organismes extérieurs SMTCO

2020

organismes extérieurs

2020

organisme extérieurs

2020

organismes extérieurs

2020

organismes extérieurs

🌱 Environnement 3 délibérations
2020

Détermination du nombre des autres membres du bureau

2020

Délégations de pouvoir au bureau

2020

organismes extérieurs — APC - bureau

🏛️ Administration 2 délibérations
2020

Election des Vice - présidents

2020

Délégations de pouvoir à la présidente

WEB dgv_tag:602f7ab7d40dfa09699e4a94:21955:2020-07-10
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