Conseil municipal du 2020-09-23

Désignation des commissions

Composition des commissions

Création et composition de la commission de contrôle financier

Institution et composition de la CLECT

Adhésion à l'ADIL60

Fonds de relance Hauts-de-France

Fonds de concours équipements structurants

constitution de la CIID

Validation du cahier des prescriptions architecturales urbaines - Moyvillers

Décision modificative pour le budget assainissement BaANC

Décision modificative pour le budget assainissement BACOSPAC

Décision modificative pour le budget assainissement BaRAC

Demande de subvention pour l'évacuation des boues de la station de Rémy

Ajustement du dispositif de relance économique pour les entreprises

Autorisation de signature de la convention avec la Vallée dorée - poste d'animation des aires de captage

Convention avec le CD pour l'assistance technique en eau potable et assainissement

Demande de subvention pour l'agence de l'eau - passage en agriculture biologique

Autorisation du marché de signature du marché stations vélos

Elections des conseillers délégués

Délégations de pouvoir du Conseil à la Présidente

Désignation des représentants à l'AG de l'association du Pays Compiégnois

Convention avec le CD pour la coopération pour le transports de personnes handicapées

Modification N°1 du PLU de Francières