23 septembre 2020
23
délibérations
9
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Désignation des commissions
Composition des commissions
Création et composition de la commission de contrôle financier
Institution et composition de la CLECT
Adhésion à lADIL60
Fonds de relance Hauts-de-France
Fonds de concours équipements structurants
C'onstitution de la C'IID
Validation du cahier des prescriptions architecturales urbaines - Moyvillers
Décision modificative pour le budget assainissement BaANC
Décision modificative pour le budget assainissement BACOSPAC
Décision modificative pour le budget assainissement BaRAC
Demande de subvention pour l'évacuation des boues de la station de Rémy
Ajustement du dispositif de relance économique pour les entreprises
Autorisation de signature de la convention avec la Vallée dorée - poste d'animation des aires de captage
Convention avec le CD pour l'assistance technique en eau potable et assainissement
Demande de subvention pour l'agence de l'eau - passage en agriculture biologique
Elections des conseillers délégués
Délégations de pouvoir du Conseil à la Présidente
Désignation des représentants à lAG de l'association du Pays Compiégnois
Convention avec le CD pour la c'oopération pour le transports de personnes handicapées
Modification N°1 du PLU de Francières
Autorisation du marché de signature du marché stations vélos
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