Conseil municipal du 2025-09-17

Étables 17 septembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Effacement des réseaux de la rue des Ecoles - Rénovation de l'éclairage public de La Place Le Pomellec - Rénovation de l'éclairage public secteur de la Banche _ Embruns - Réforme statutaire du syndicat départemental d'énergie des Côtes d'Armor - Marché de travaux de travaux de rénovation thermique et acoustique de la salle des loisirs _ lot11 _ Prolongation de la - Demande de renouvellement du classement de l'Office de Tourisme en catégorie 1 - Mise en vente du presbytère d'Etables sur Mer - Constitution d'une servitude de passage au profit de la parcelle 007AL0242 - Autorisation de conclure une convention de servitude pour la pose d'un poste de relevage lié à un assainissement individ - Dénomination des voies communales _ Lotissement des Longues Raies et rue de la Quintaine - Projet de renaturation de la pointe de la Rognouse - Emplois associatifs : Conventions tripartites pour le Tennis Club, le Binic Pordic Football Club et le Groupement de jeu - Emplois saisonniers des services techniques -Régularisation de la prolongation des trois contrats - Enquête publique déclassement Bd Leclerc _ Modalités de rémunération de la commissaire enquêtrice - Création d'un poste temporaire à mi-temps

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
5

Dénomination des voies communales _ Lotissement des Longues Raies et rue de la Quintaine

6

Autorisation de conclure une convention de servitude pour la pose d'un poste de relevage lié à un assainissement individuel_Parcelle ZI n°11_La Juette

7

Constitution d'une servitude de passage au profit de la parcelle 007AL0242

10

Marché de travaux de travaux de rénovation thermique et acoustique de la salle des loisirs _ lot11 _ Prolongation de la garantie de parfait achèvement

11

Réforme statutaire du syndicat départemental d'énergie des Côtes d'Armor

12

Rénovation de l'éclairage public secteur de la Banche _ Embruns

13

Rénovation de l'éclairage public de La Place Le Pomellec

14

Effacement des réseaux de la rue des Ecoles

15

Projet de renaturation de la pointe de la Rognouse

👥 Ressources humaines 3 délibérations
1

Création d'un poste temporaire à mi-temps

2

Emplois saisonniers des services techniques -Régularisation de la prolongation des trois contrats

4

Enquête publique déclassement Bd Leclerc _ Modalités de rémunération de la commissaire enquêtrice

💶 Finances & Budget 1 délibération
3

Emplois associatifs : Conventions tripartites pour le Tennis Club, le Binic Pordic Football Club et le Groupement de jeunes du Sud Goëlo

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
8

Mise en vente du presbytère d'Etables sur Mer

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
9

Demande de renouvellement du classement de l'Office de Tourisme en catégorie 1

WEB megalis:2025:2109:2025-09-17
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