18 décembre 2024
29
délibérations
11
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Tarifs au 1er janvier 2025
Actualisation 2024 des donnés du volet financier du Pacte Financier et Fiscal
Rapport de la CLECT 2024
Modification des AP_CP Espace France Services et de la rénovation de la salle des Loisirs
Clôture du budget annexe "Lotissement du Vau Burel'
Admissions en non — valeur de créances irrécouvrable
Refacturation de frais entre la commune et le CCAS pour 2024
Renouvellement de l'opération à 1 euro
Attribution des subventions liées au "Projet Jeune"
Subvention à COOPALIS pour la construction de 3 logements locatifs sociaux à "Les Jardins de Mézillis"
Ouverture des commerces le dimanche _ Dérogation au repos dominical
Convention avec la l'igue c'ontre le c'ancer dans le c'adre de l'instauration d'espaces s'ans tabac sur les plages de la commune
Cession à titre gratuit des parcelles communales 007AO0575 s'ituées rue de l'Ic au profit de Terre d'Armor Habitat
Travaux de mise en sécurité de la falaise rue de Moulins - Lancement de la consultation et demande de subvention
Ouverture de crédits pour les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025
Rapport sur le prix et la qualité des services publics locaux de SBAA
Rapport sur le prix et la qualité des services publics locaux de SBAA
Eclairage public _ Rénovation de léclairage du stade de football dEtables sur Mer
Pose de 4 bornes lumineuses Chemin piéton "Espace Joret"
Attribution du marché de s'urveillance des plages pour la période 2025_2026
L'ancement d'un accord c'adre à bons de c'ommande pour les travaux d'entretien de la voirie, des espaces publics et des voies d'ouces 2025 2026
Modification du tableau des effectifs
Modification de régime indemnitaire des agents de police municipale _ Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)
Contrat dObjectifs Mutualisés en Prévention et Assurance Statutaire entre la commune, le centre de gestion des Côtes dArmor et le courtier Relyens SPS
Ratios davancement de grade
Maintien du poste de 4ème adjoint au Maire
Election d'un adjoint au Maire
Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité_UNESCO
Engagement municipal pour la restauration collective
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