18 décembre 2024
29
délibérations
12
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Maintien du poste de 4ème adjoint au Maire
Rapport de la CLECT 2024
Modification des AP_CP Espace France Services et de la rénovation de la salle des Loisirs
Admissions en non — valeur de créances irrécouvrable
Ratios davancement de grade
Engagement municipal pour la restauration collective
Renouvellement de l'opération à 1 euro
Convention avec la l'igue c'ontre le c'ancer dans le c'adre de l'instauration d'espaces s'ans tabac sur les plages de la commune
Rapport sur le prix et la qualité des services publics locaux de SBAA
Rapport sur le prix et la qualité des services publics locaux de SBAA
Pose de 4 bornes lumineuses Chemin piéton "Espace Joret"
Ouverture des commerces le dimanche _ Dérogation au repos dominical
Tarifs au 1er janvier 2025
Actualisation 2024 des donnés du volet financier du Pacte Financier et Fiscal
Clôture du budget annexe "Lotissement du Vau Burel'
Attribution des subventions liées au "Projet Jeune"
Ouverture de crédits pour les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025
Cession à titre gratuit des parcelles communales 007AO0575 s'ituées rue de l'Ic au profit de Terre d'Armor Habitat
Subvention à COOPALIS pour la construction de 3 logements locatifs sociaux à "Les Jardins de Mézillis"
L'ancement d'un accord c'adre à bons de c'ommande pour les travaux d'entretien de la voirie, des espaces publics et des voies d'ouces 2025 2026
Refacturation de frais entre la commune et le CCAS pour 2024
Contrat dObjectifs Mutualisés en Prévention et Assurance Statutaire entre la commune, le centre de gestion des Côtes dArmor et le courtier Relyens SPS
Modification de régime indemnitaire des agents de police municipale _ Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)
Travaux de mise en sécurité de la falaise rue de Moulins - Lancement de la consultation et demande de subvention
Election d'un adjoint au Maire
Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité_UNESCO
Modification du tableau des effectifs
Eclairage public _ Rénovation de léclairage du stade de football dEtables sur Mer
Attribution du marché de s'urveillance des plages pour la période 2025_2026
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