CM

18 décembre 2024

Étables 29 délibérations

29

délibérations

12

Autres decisions

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (29)

Autres decisions 12 délibérations
1

Maintien du poste de 4ème adjoint au Maire

6

Rapport de la CLECT 2024

7

Modification des AP_CP Espace France Services et de la rénovation de la salle des Loisirs

9

Admissions en non — valeur de créances irrécouvrable

14

Ratios davancement de grade

15

Engagement municipal pour la restauration collective

16

Renouvellement de l'opération à 1 euro

18

Convention avec la l'igue c'ontre le c'ancer dans le c'adre de l'instauration d'espaces s'ans tabac sur les plages de la commune

23

Rapport sur le prix et la qualité des services publics locaux de SBAA

23

Rapport sur le prix et la qualité des services publics locaux de SBAA

25

Pose de 4 bornes lumineuses Chemin piéton "Espace Joret"

28

Ouverture des commerces le dimanche _ Dérogation au repos dominical

Finances & Budget 5 délibérations
4

Tarifs au 1er janvier 2025

5

Actualisation 2024 des donnés du volet financier du Pacte Financier et Fiscal

8

Clôture du budget annexe "Lotissement du Vau Burel'

17

Attribution des subventions liées au "Projet Jeune"

22

Ouverture de crédits pour les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
19

Cession à titre gratuit des parcelles communales 007AO0575 s'ituées rue de l'Ic au profit de Terre d'Armor Habitat

20

Subvention à COOPALIS pour la construction de 3 logements locatifs sociaux à "Les Jardins de Mézillis"

27

L'ancement d'un accord c'adre à bons de c'ommande pour les travaux d'entretien de la voirie, des espaces publics et des voies d'ouces 2025 2026

Social & Santé 2 délibérations
10

Refacturation de frais entre la commune et le CCAS pour 2024

13

Contrat dObjectifs Mutualisés en Prévention et Assurance Statutaire entre la commune, le centre de gestion des Côtes dArmor et le courtier Relyens SPS

Sécurité 2 délibérations
12

Modification de régime indemnitaire des agents de police municipale _ Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)

21

Travaux de mise en sécurité de la falaise rue de Moulins - Lancement de la consultation et demande de subvention

Administration 1 délibération
2

Election d'un adjoint au Maire

Culture & Patrimoine 1 délibération
3

Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité_UNESCO

Environnement 1 délibération
11

Modification du tableau des effectifs

Sport 1 délibération
24

Eclairage public _ Rénovation de léclairage du stade de football dEtables sur Mer

Vie associative 1 délibération
26

Attribution du marché de s'urveillance des plages pour la période 2025_2026

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