CM

10 avril 2024

Étables 23 délibérations

23

délibérations

9

Autres decisions

5

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Autres decisions 9 délibérations
1

Convention avec la Poste pour la création d'une agence postale communale

6

Vente aux enchères de biens dont la valeur est supérieure à 4 600

10

Appel ç projet Coupe de pousse 2024

14

Convention de passage _ Rue des Terres Neuvas

14

Convention de passage _ Rue des Terres Neuvas

15

Marché de rénovation thermique et acoustique de la salle des loisirs_Modifcation en cours dexécution(AVn°5)_Lot09_Revêtements de sols durs

16

C'onstitution d'une s'ervitude de passe l'igne aérienne ENEDIS _ QUERRE

18

Remplacement d'équipements déclairage public par SDE22

22

Avis de la commune sur le projet de SCOT du Pays de Saint Brieuc

Finances & Budget 5 délibérations
3

Demande de subventions pour la rénovation du Rigel _ C'ompléments

5

Tarifs doccupation du domaine public pour Binic Fête La Morue

19

Modification en cours dexécution Avenant n°3 Marché dassurance de la commune Lot01 Dommage aux biens

30

Approbation des comptes et budgets de Binic Etables sur Mer Tourisme

31

Taxes de séjours 2025

Environnement 3 délibérations
2

Approbation du règlement de collecte des déchets de Saint Brieuc Armor Agglomération

9

Participation au programme Commune engagée pour leau

17

Effacement des réseaux électriques, déclairage pubic et téléphonique rue Bellevue _ secteur Rognouse

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
11

Avenant n°2 à la convention opérationnelle dactions foncières pour le secteur Rue des Ecoles et Wilson avec lEtablissement Public Foncier de Bretagne

12

Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2023

13

Acquisition des parcelle ZH 0012 et ZH 0013 - Précision sur la prise en charge des frais

Événementiel & Tourisme 1 délibération
4

Binic Fête La Morue : Convention de dépôt-vente avec lOffice de Tourisme

Transport & Mobilité 1 délibération
7

Instauration du forfait mobilités durables

Ressources humaines 1 délibération
8

Création d'emplois saisonniers pour l'année 2024

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