30 juin 2025
14
délibérations
6
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
49 Finances Fixation taux horaire 2024 services communaux
48 Finances subvention club-house FFF
47 Finances Octroi d'une subvention pour les 10 ans de l'école Robert Doisneau
46 Finances Subvention à caractère social école privée
45 Finances Participation financière école privée
44 Calcul du coût de lélève
56 Urbanisme Délibération anticipant les futures modifications du Plan Local d'Urbanisme
55 Urbanisme Déclaration de Projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU dEtrelles
53 Urbanisme Cession d'une bande enherbée Rue du Champ des Oiseaux
54 Urbanisme Modification Simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme
43 ZAC de la Plesse Tranche 4 Vente de lots
51 Ressources Humaines dérogations aux travaux règlementés apprentis
50 Ressources Humaines Conditions d'accueil des apprentis
52 Environnement Avis sur le projet du SAGE
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