Conseil municipal du 2024-10-10

Eu 10 octobre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - LTM - RAPPORT ANNUEL 2023 - GESTION DES DECHETS - LTM - RAPPORT ANNUEL 2023 - GESTION DE L'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT - DENOMINATION DE VOIE - LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA CROIX BILLY - DENOMINATION DE PASSAGE PRIVE - ALLEE DE LA BOULAIE - DENOMINATION DE VOIE - LOTISSEMENT ALLEE EMERAUDE - CAIRN DE LA VILLE PICHARD - CESSION TERRAIN RUE DE LA MER - MODIFICATION DES CONDITIONS DE CESSION - DESIGNATION REPRESENTANTS DSP AIRE DE CAMPING-CARS - BUDGET ANNEXE - PORT DE DAHOUET - DM N° 2 - REFONTE DES REGLEMENTS - SALLES DU TERTRE DU BOURG ET PONT GAGNOUX - CONVENTION DE TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES ADMINISTRATIFS - PERSONNEL NON PERMANENT - CREATION DE 19 POSTES D AGENTS RECENSEURS - PERSONNEL NON PERMANENT - CREATION DE POSTE - RESPONSABLE CCE

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Délibérations (13)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
106

CAIRN DE LA VILLE PICHARD

107

CESSION TERRAIN RUE DE LA MER — MODIFICATION DES CONDITIONS DE CESSION

108

DENOMINATION DE VOIE — LOTISSEMENT ALLEE EMERAUDE

109

DENOMINATION DE VOIE — LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA CROIX BILLY

110

DENOMINATION DE PASSAGE PRIVE — ALLEE DE LA BOULAIE

💶 Finances & Budget 3 délibérations
104

BUDGET ANNEXE — PORT DE DAHOUET - DM N° 2

111

LTM — RAPPORT ANNUEL 2023 - GESTION DES DECHETS

112

LTM — RAPPORT ANNUEL 2023 - GESTION DE L'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

👥 Ressources humaines 2 délibérations
100

PERSONNEL NON PERMANENT — CREATION DE POSTE - RESPONSABLE CCE

101

PERSONNEL NON PERMANENT — CREATION DE 19 POSTES D AGENTS RECENSEURS

📄 Autres decisions 2 délibérations
103

REFONTE DES REGLEMENTS — SALLES DU TERTRE DU BOURG ET PONT GAGNOUX

105

DESIGNATION REPRESENTANTS DSP AIRE DE CAMPING-CARS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
102

CONVENTION DE TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES ADMINISTRATIFS

WEB megalis:2024:29429:2024-10-10
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