Conseil municipal du 2024-11-22

Eu 22 novembre 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

10

Finances & Budget

7

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

23 délibérations - PERSONNEL PERMANENT - ADHESION CONVENTION COMPASS - ECLAIRAGE PUBLIC - RENOVATION DE FOYERS DE POLLUTION LUMINEUSE - ECLAIRAGE PUBLIC - RENOVATION D ECLAIRAGE RUE DES SALINES ET RUE DU LEST - DSP CENTRE NAUTIQUE PVA - DSP DU CASINO - RAPPORT ANNUEL - DSP DU GOLF - RAPPORT ANNUEL - DSP CAMPING - RAPPORT ANNUEL ET VALIDATION DES TARIFS 2025 - DSP CHAMBRE FUNERAIRE - RAPPORT ANNUEL ET VALIDATION DE TARIFS 2025 - EXONERATION PARTIELLE PENALITES DE RETARD STE AIRE SERVICE DSP AIRE DE CAMPING-CARS - DSP AIRE DE CAMPING-CARS - RAPPORT ANNUEL - BUDGET ANNEXE - AIRE DE CAMPING-CARS - CLOTURE - BUDGET ANNEXE - CUISINE CENTRALE - TARIFS 2025 VENTES DE REPAS, GOUTERS, ALSH, BUFFET - BUDGET GENERAL - TARIFS 2025 DES SERVICES MUNICIPAUX - BUDGET GENERAL - TARIFS 2025 ACCUEIL PERISCOLAIRE ET RESTAURATION COLLECTIVE - BUDGET GENERAL - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 - SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES POUR DES ACTIVITES EXTRA SCOLAIRES - BUDGET GENERAL - REPRISE DE PROVISION COMPLEMENTAIRE POUR LA REPARATION DES CENTRALES D AIR ET ASCENSEUR EHPA/EHPAD DE L - BUDGET GENERAL - DM N° 2 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CONSTRUCTION D UNE CAPITAINERIE AU PORT DE DAHOUET - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ENTRETIEN DES FONDS SEDIMENTAIRES DU PORT DE DAHOUET - REGIMES INDEMNITAIRE - ISFE - POLICE MUNICIPALE

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
118

DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ENTRETIEN DES FONDS SEDIMENTAIRES DU PORT DE DAHOUET

120

BUDGET GENERAL - DM N° 2

121

BUDGET GENERAL — REPRISE DE PROVISION COMPLEMENTAIRE POUR LA REPARATION DES CENTRALES D AIR ET ASCENSEUR EHPA/EHPAD DE LA ROSERAIE

122

BUDGET GENERAL — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 - SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES POUR DES ACTIVITES EXTRA SCOLAIRES

123

BUDGET GENERAL — TARIFS 2025 ACCUEIL PERISCOLAIRE ET RESTAURATION COLLECTIVE

124

BUDGET GENERAL — TARIFS 2025 DES SERVICES MUNICIPAUX

125

BUDGET ANNEXE — CUISINE CENTRALE - TARIFS 2025 VENTES DE REPAS, GOUTERS, ALSH, BUFFET

126

BUDGET ANNEXE — AIRE DE CAMPING-CARS - CLOTURE

129

DSP CHAMBRE FUNERAIRE — RAPPORT ANNUEL ET VALIDATION DE TARIFS 2025

130

DSP CAMPING — RAPPORT ANNUEL ET VALIDATION DES TARIFS 2025

📄 Autres decisions 7 délibérations
127

DSP AIRE DE CAMPING — CARS - RAPPORT ANNUEL

128

EXONERATION PARTIELLE PENALITES DE RETARD STE AIRE SERVICE DSP AIRE DE CAMPING-CARS

131

DSP DU GOLF — RAPPORT ANNUEL

132

DSP DU CASINO — RAPPORT ANNUEL

133

DSP CENTRE NAUTIQUE PVA

134

ECLAIRAGE PUBLIC — RENOVATION D ECLAIRAGE RUE DES SALINES ET RUE DU LEST

135

ECLAIRAGE PUBLIC — RENOVATION DE FOYERS DE POLLUTION LUMINEUSE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
114

PERSONNEL PERMANENT — ADHESION CONVENTION COMPASS

116

PERSONNEL NON PERMANENT — ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITES - CREATION DE POSTE

🌱 Environnement 1 délibération
113

PERSONNEL PERMANENT — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

❤️ Social & Santé 1 délibération
115

PERSONNEL PERMANENT — MISE A DISPOSITION PARTIELLE D'UN AGENT AUPRES DU CCAS - RENOUVELLEMENT

🛡️ Sécurité 1 délibération
117

REGIMES INDEMNITAIRE — ISFE - POLICE MUNICIPALE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
119

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CONSTRUCTION D UNE CAPITAINERIE AU PORT DE DAHOUET

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