CM

12 septembre 2025

Évellys 8 délibérations

8

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (8)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

D61 — Aménagement de logements locatifs par Morbihan Habitat - Présentation de lesquisse et délibération pour la cession de la parcelle située à la Métairie

2025

D64 — Cession d'une voie communale à Pen Er Prat à Naizin

2025

D63 — Cession d'un terrain communal au lotissement des Bruyères à Naizin

Autres decisions 3 délibérations
2025

D60 — Présentation du rapport d'activités 2024 de Morbihan Energies

2025

D57 — Approbation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) du 12 juin 2025

2025

D55 — Désignation dun(e) secrétaire de séance

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

D62 — Aménagement du centre bourg de Remungol - Présentation des modifications apportées et demande de subventions

Administration 1 délibération
2025

D56 — Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juin 2025

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