Conseil municipal du 2025-09-12

Évellys 12 septembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - 2025-D61 - Aménagement de logements locatifs par Morbihan Habitat - Présentation de l'esquisse et délibération pour la c - 2025-D64 - Cession d'une voie communale à Pen Er Prat à Naizin - 2025-D62 - Aménagement du centre bourg de Remungol - Présentation des modifications apportées et demande de subventions - 2025-D63 - Cession d'un terrain communal au lotissement des Bruyères à Naizin - 2025-D60 - Présentation du rapport d'activités 2024 de Morbihan Energies - 2025-D57 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 12 juin 2025 - 2025-D55 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance - 2025-D56 - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juin 2025

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Délibérations (8)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

2025 — D61 - Aménagement de logements locatifs par Morbihan Habitat - Présentation de l'esquisse et délibération pour la cession de la parcelle située à la Métairie

2025

2025 — D64 - Cession d'une voie communale à Pen Er Prat à Naizin

2025

2025 — D63 - Cession d'un terrain communal au lotissement des Bruyères à Naizin

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

2025 — D60 - Présentation du rapport d'activités 2024 de Morbihan Energies

2025

2025 — D57 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 12 juin 2025

2025

2025 — D55 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

2025 — D62 - Aménagement du centre bourg de Remungol - Présentation des modifications apportées et demande de subventions

🏛️ Administration 1 délibération
2025

2025 — D56 - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juin 2025

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