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28 mai 2020

Évry-Courcouronnes 19 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

19

délibérations

10

Autres decisions

5

Administration

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Autres decisions 10 délibérations

Fixation de leffectif des adjoints au Maire

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du GIP-SAE

Désignation des représentants au sein du Comité de la Caisse des Ecoles

Installation du Conseil Municipal

Désignation des représentants de la commune au sein de divers organismes structures communales et intercommunales

Indemnités de fonction de base des élus municipaux

Frais de représentation du Maire

Lecture et remise de la charte de lélu Local

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'établissements maternels, primaires et secondaires

Majoration des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

Administration 5 délibérations

Délégation au Maire de c'ertaines attributions du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du c'ode général des collectivités territoriales

Election des adjoints au Maire

Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

Election des membres de la Commission dAppel dOffres (C.A.O)

Election du Maire

Social & Santé 1 délibération

Election des membres élus du conseil dAdministration du Centre communal daction sociale (C.C.A.S)

Vie associative 1 délibération

Désignation des représentants de la Commune au sein des associations

Sécurité 1 délibération

Désignation des membres de la Commission municipale

Ressources humaines 1 délibération

Fixation de leffectif des collaborateurs de cabinet et de lenveloppe de rémunération

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