Conseil municipal du 2020-05-28

Évry-Courcouronnes 28 mai 2020 19 délibérations
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19

délibérations

10

Autres decisions

5

Administration

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Fixation de l'effectif des adjoints au Maire - Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du code général - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du GIP-SAE - Désignation des représentants au sein du Comité de la Caisse des Ecoles - Election des adjoints au Maire - Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (C.A.O) - Installation du Conseil Municipal - Election des membres élus du conseil d'Administration du Centre communal d'action sociale (C.C.A.S) - Désignation des représentants de la commune au sein de divers organismes structures communales et intercommunales - Désignation des représentants de la Commune au sein des associations - Indemnités de fonction de base des élus municipaux - Frais de représentation du Maire - Election du Maire - Lecture et remise de la charte de l'élu Local - Désignation des membres de la Commission municipale - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'établissements maternels, primaires et seconda - Majoration des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués - Fixation de l'effectif des collaborateurs de cabinet et de l'enveloppe de rémunération

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 10 délibérations
20200528

Fixation de l'effectif des adjoints au Maire

20200528

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du GIP-SAE

20200528

Désignation des représentants au sein du Comité de la Caisse des Ecoles

20200528

Installation du Conseil Municipal

20200528

Désignation des représentants de la commune au sein de divers organismes structures communales et intercommunales

20200528

Indemnités de fonction de base des élus municipaux

20200528

Frais de représentation du Maire

20200528

Lecture et remise de la charte de l'élu Local

20200528

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'établissements maternels, primaires et secondaires

20200528

Majoration des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

🏛️ Administration 5 délibérations
20200528

Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

20200528

Election des adjoints au Maire

20200528

Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

20200528

Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (C.A.O)

20200528

Election du Maire

❤️ Social & Santé 1 délibération
20200528

Election des membres élus du conseil d'Administration du Centre communal d'action sociale (C.C.A.S)

🤝 Vie associative 1 délibération
20200528

Désignation des représentants de la Commune au sein des associations

🛡️ Sécurité 1 délibération
20200528

Désignation des membres de la Commission municipale

👥 Ressources humaines 1 délibération
20200528

Fixation de l'effectif des collaborateurs de cabinet et de l'enveloppe de rémunération

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