Conseil municipal du 2021-07-08

1. Convention entre la ville et l'ARS pour la mise en oeuvre du centre de vaccination

23. Présentation des rapports annuels 2020 liés à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

26. Actualisation des modalités de déploiement du télétravail et création d'une participation forfaitaire

27. Prise en charge du reliquat de la somme restant à charge des agents reconnus RQTH pour l’achat d’équipements spécifiques

16. Lancement de l'appel à projets pour l'aide à la rénovation des façades commerciales 2021-2023

2. Adoption de la Charte de la Participation citoyenne

3. Convention avec la production Iconoclast pour le tournage d'un film

10. Admissions en non valeur

28. Actualisation de l'indemnité forfaitaire de fonctions itinérantes des agents municipaux

15. Marchés forains de plein vent — Adoption du règlement intérieur et fixation des droits de place - Désignation de représentants du Conseil municipal

21. Avenant n°2 à la convention de portage de lots sur la copropriété du Parc de Petit Bourg

8. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l'acquisition d'Environnement Numérique de Travail ( ENT) dans les écoles primaires de la ville

24. Organisation des services: adoption du tableau des effectifs

17. Avenant N°1 à la Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier du Parc aux Lièvres

18. Place Mendès France — Désaffectation et déclassement des volumes 143 et 147 situés sur la parcelle cadastrée section AP n° 42

19. Place Mendès France — Cession à la SCI LMDB des volumes 143 et 147 situés sur la parcelle cadastrée section AP n° 42

22. Cession d’un logement préempté situé résidence du Parc de Petit Bourg à CoproCoop

9. Exonération 2 ans de TFPB sur logements neufs - nouvelles dispositions à compter de 2022

13. Avenant n°1 au contrat de concession pour la construction, l'équipement, la gestion et l'exploitation du crématorium

20. Convention relative à la mise en place d'une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat sur la copropriété Le Clos des Aunettes

14. Tarifications diverses

6. Subventions Projets Programmation estivale

4. Relations internationales — Premières propositions opérationnelles pour une internationalisation du local - Versement de subventions à sept associations du territoire

12. Protocole transactionnel avec l'association bouddhiste Khanh Anh pour l'exploitation d'un site cinéraire

7. Convention de partenariat entre la Ville d’Evry-Courcouronnes et l’association MJC-Simone Signoret - Dénomination de l'Espace Simone Signoret

25. Délibération cadre portant sur l’organisation du temps de travail au sein de la ville d'Evry-Courcouronnes

11. Avenant n° 2 portant extension du périmètre de la convention du service commun de restauration collective

5. Subventions à destination du CCAS, de la Caisse des Ecoles et du GIP SAE