8 juillet 2021

Convention entre la ville et lARS pour la mise en oeuvre du centre de vaccination

Présentation des rapports annuels 2020 liés à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Actualisation des modalités de déploiement du télétravail et création d'une participation forfaitaire

Prise en charge du reliquat de la somme restant à charge des agents reconnus RQTH pour l'achat d'équipements spécifiques

Lancement de lappel à projets pour laide à la rénovation des façades commerciales 2021-2023

Adoption de la Charte de la Participation citoyenne

Convention avec la production Iconoclast pour le tournage d'un film

Admissions en non valeur

Actualisation de lindemnité forfaitaire de fonctions itinérantes des agents municipaux

Marchés forains de plein vent — Adoption du règlement intérieur et fixation des droits de place - Désignation de représentants du Conseil municipal

Exonération 2 ans de TFPB sur logements neufs - nouvelles dispositions à compter de 2022

Avenant n°2 à la convention de portage de lots sur la copropriété du Parc de Petit Bourg

Avenant n°1 au contrat de concession pour la construction, léquipement, la gestion et lexploitation du crématorium

Place Mendès France — Désaffectation et déclassement des volumes 143 et 147 situés sur la parcelle cadastrée section AP n° 42

Place Mendès France — Cession à la SCI LMDB des volumes 143 et 147 situés sur la parcelle cadastrée section AP n° 42

Convention relative à la mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de lHabitat sur la copropriété Le Clos des Aunettes

Cession d'un logement préempté s'itué résidence du Parc de Petit Bourg à C'oproCoop

Protocole transactionnel avec l'association bouddhiste Khanh Anh pour lexploitation d'un site cinéraire

Convention de partenariat entre la Ville d'Evry-Courcouronnes et l'association MJC-Simone Signoret - Dénomination de lEspace Simone Signoret

Avenant N°1 à la Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier du Parc aux Lièvres

Tarifications diverses

Subventions Projets Programmation estivale

Relations internationales — Premières propositions opérationnelles pour une internationalisation du local - Versement de subventions à sept associations du territoire

Délibération c'adre portant sur l'organisation du temps de travail au s'ein de la ville d'Evry-C'ourcouronnes

Avenant n° 2 portant extension du périmètre de la convention du service commun de restauration collective

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes pour l'acquisition d'Environnement N'umérique de Travail ( ENT) dans les écoles primaires de la ville

Organisation des services: adoption du tableau des effectifs

Subventions à destination du CCAS, de la Caisse des Ecoles et du GIP SAE