Conseil municipal du 2021-10-07

Évry-Courcouronnes 7 octobre 2021 33 délibérations
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33

délibérations

9

Autres decisions

8

Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

33 délibérations - 2. Election du 16e Adjoint au Maire - Adjoint de Quartier - 15. Approbation des missions de service civique - 18. Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe des parkings - 24. Cession d'une nacelle - 27. Garantie d'emprunt à Essonne Habitat - Opération de réhabilitation de 2 résidences - Avenants de réaménagement - 29. Désaffectation et déclassement de la parcelle AN 363p située à l'angle de la rue du pont Amar et de l'avenue de l'Or - 4. Actualisation des indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux - 19. Décision modificative n°1 - budget principal - 20. Harmonisation de la tarification des droits de voirie - 33. Organisation des services - Créations de postes - 1. Modification de l'effectif des Adjoints au Maire - 5. Actualisation des désignations d'élus en qualité de représentants au sein de différentes instances - 16. Convention d'objectifs entre la Ville d'Evry-Courcouronnes et l'association "Union des Retraités d'Evry" - 17. Affectation du résultat 2020 - budget annexe des parkings - 26. Avenant 2 à la Convention de portage de lots sur les copropriétés des Pyramides - 28. Extension du groupe scolaire des Coquibus - Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée AZ 253 - 30. Cession de la parcelle AN 363p à Grand Paris Aménagement - 8. Relations internationales - Projet IMPULS - Innover dans les Métropoles pour la Pratique Urbaine et Locale des Sports - 9. Modification de la dénomination du Boulevard de France - Nouvelle dénomination : Boulevard de France - Georges Pompid - 22. Approbation du programme et lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du pôle enfance Geor

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Délibérations (33)

📄 Autres decisions 9 délibérations
20211007

15. Approbation des missions de service civique

20211007

4. Actualisation des indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux

20211007

33. Organisation des services — Créations de postes

20211007

1. Modification de l'effectif des Adjoints au Maire

20211007

5. Actualisation des désignations d'élus en qualité de représentants au sein de différentes instances

20211007

9. Modification de la dénomination du Boulevard de France - Nouvelle dénomination : Boulevard de France - Georges Pompidou

20211007

13. Approbation du Schéma stratégique cyclable

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3. Actualisation des indemnités de fonction de base allouées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers municipaux

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12. Convention entre la Compagnie L’Eygurande et la ville d’Evry-Courcouronnes relative au projet de création artistique et de résidence territoriale de la Compagnie L’Eygurande

💶 Finances & Budget 8 délibérations
20211007

18. Budget supplémentaire 2021 — Budget annexe des parkings

20211007

19. Décision modificative n°1 — budget principal

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17. Affectation du résultat 2020 — budget annexe des parkings

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7. Subvention à l'association Apèse Haïti

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6. Subvention exceptionnelle Séisme Haïti

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10. Attribution de subventions — Appel à projet Lutte contre les violences faites aux femmes 2021

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11. Subvention à l'Association Française contre les Myopathies

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32. Adhésion à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire du CIG de la Grande Couronne

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
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24. Cession d'une nacelle

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27. Garantie d'emprunt à Essonne Habitat - Opération de réhabilitation de 2 résidences - Avenants de réaménagement

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20. Harmonisation de la tarification des droits de voirie

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26. Avenant 2 à la Convention de portage de lots sur les copropriétés des Pyramides

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23. Protocole transactionnel avec la Société SERCLIM dans le cadre du chantier de construction de la Maison des Services Publics

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21. Minoration de 50% des frais d’occupation de la voirie pour les chantiers de réhabilitation de leur bâti réalisé par des copropriétés en dispositif d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habita

🌱 Environnement 4 délibérations
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29. Désaffectation et déclassement de la parcelle AN 363p située à l'angle de la rue du pont Amar et de l'avenue de l'Orme à Martin

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28. Extension du groupe scolaire des Coquibus - Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée AZ 253

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30. Cession de la parcelle AN 363p à Grand Paris Aménagement

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25. Avenant N°1 au Plan de sauvegarde de la Résidence du Parc de Petit Bourg

🤝 Vie associative 2 délibérations
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16. Convention d'objectifs entre la Ville d'Evry-Courcouronnes et l'association "Union des Retraités d'Evry"

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14. Convention avec la région Ile de France - Attribution des tickets loisirs.

🏛️ Administration 1 délibération
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2. Election du 16e Adjoint au Maire — Adjoint de Quartier

Sport 1 délibération
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8. Relations internationales — Projet IMPULS - Innover dans les Métropoles pour la Pratique Urbaine et Locale des Sports - Convention d'objectifs à conclure avec la Ville de Dakar (Sénégal)

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
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22. Approbation du programme et lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du pôle enfance Georges Lapierre

👥 Ressources humaines 1 délibération
20211007

31. Aides pour le personnel communal

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