CM

7 octobre 2021

Évry-Courcouronnes 33 délibérations

33

délibérations

10

Autres decisions

8

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

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Délibérations (33)

Autres decisions 10 délibérations

Approbation des missions de service civique

Actualisation des indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux

Organisation des services — Créations de postes

Modification de leffectif des Adjoints au Maire

Actualisation des désignations délus en qualité de représentants au sein de différentes instances

Modification de la dénomination du Boulevard de France - Nouvelle dénomination : Boulevard de France - Georges Pompidou

Approbation du Schéma stratégique cyclable

Actualisation des indemnités de fonction de base allouées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers municipaux

Convention entre la Compagnie L'Eygurande et la ville d'Evry-Courcouronnes relative au projet de création artistique et de résidence territoriale de la Compagnie L'Eygurande

Avenant N°1 au Plan de sauvegarde de la Résidence du Parc de Petit Bourg

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Cession d'une n'acelle

Garantie demprunt à Essonne Habitat — Opération de réhabilitation de 2 résidences - Avenants de réaménagement

Désaffectation et déclassement de la parcelle AN 363p située à langle de la rue du pont Amar et de lavenue de lOrme à Martin

Harmonisation de la tarification des droits de voirie

Avenant 2 à la Convention de portage de lots sur les copropriétés des Pyramides

Cession de la parcelle AN 363p à Grand Paris Aménagement

Protocole transactionnel avec la Société SERCLIM dans le cadre du chantier de construction de la Maison des Services Publics

Minoration de 50% des frais d'occupation de la voirie pour les chantiers de réhabilitation de leur bâti réalisé par des copropriétés en dispositif d'Opération Programmée d'Amélioration de lHabita

Finances & Budget 6 délibérations

Décision modificative n°1 — budget principal

Subvention à l'association Apèse Haïti

Subvention exceptionnelle Séisme Haïti

Attribution de subventions — Appel à projet Lutte contre les violences faites aux femmes 2021

Subvention à l'Association Française contre les Myopathies

Adhésion à la procédure de renégociation du contrat groupe dassurance statutaire du CIG de la Grande Couronne

Transport & Mobilité 3 délibérations

Budget supplémentaire 2021 — Budget annexe des parkings

Affectation du résultat 2020 — budget annexe des parkings

Extension du groupe scolaire des Coquibus - Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée AZ 253

Vie associative 2 délibérations

Convention d'objectifs entre la Ville d'Evry-C'ourcouronnes et l'association "Union des Retraités d'Evry"

Convention avec la région Ile de France — Attribution des tickets l'oisirs

Administration 1 délibération

Election du 16e Adjoint au Maire — Adjoint de Quartier

Sport 1 délibération

Relations internationales — Projet IMPULS - Innover dans les Métropoles pour la Pratique Urbaine et Locale des Sports - Convention d'objectifs à conclure avec la Ville de Dakar (Sénégal)

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Approbation du programme et lancement d'un concours de maîtrise doeuvre pour la réhabilitation du pôle enfance Georges Lapierre

Ressources humaines 1 délibération

Aides pour le personnel communal

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