Conseil municipal du 2021-12-16

21. Débat sur les orientations budgétaires 2022

1. Élaboration du Règlement Local de Publicité - Débat sur les orientations

4. Création de l'Assemblée Citoyenne

19. Ajustement de la durée d'amortissement de certains biens, acquis à compter de 2021

39. Mise en oeuvre des titres restaurant

40. Organisation des services — Créations de postes

5. Actualisation des désignations d'élus en qualité de représentants au sein de différentes instances

18. Admissions en non valeur

36. Dérogation au repos dominical année 2022 - Centre Commercial Evry 2

2. Dénomination de la Maison des Services Publics - Gisèle Halimi

3. Création du Conseil des Sages

27. Offre complémentaire de restauration sur le territoire communal - Approbation de la cartographie des emplacements et lancement de l'appel à candidatures pour l'année 2022

30. Désaffectation et déclassement de redents de voirie situés rue du Grippet

29. Convention — cadre de participation financière avec GPS portant sur la maintenance du logiciel de gestion du droit des sols et foncier "cart@ds"

31. Cession des redents de voirie aux riverains - Rue du Grippet

24. Cession du fonds de commerce de restauration sis Clos de la Cathédrale - Lancement de l'appel à candidatures

25. Acquisition des murs du restaurant "Le Turbo"

26. Acquisition de la tour La Poste sise 7 Place des Terrasses de l'Agora

28. Convention relative à la mise en place d'une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat N°3 pour 7 copropriétés du Canal et de Courcouronnes Centre

37. Convention partenariale pour l'accueil de personnes effectuant des travaux d'intérêt général (TIG) au sein des services municipaux

12. Subvention à l'institut français de Jérusalem - Projet en soutien aux populations du camp de réfugiés de Khan Younis

20. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2022

13. Subvention exceptionnelle de fonctionnement au GIP SAE dans le cadre du projet CaPableS (CPS) pour l’année 2021

16. Acomptes de subvention 2022 à certaines associations

23. Appel à projets pour l'aide à la rénovation des façades commerciales 2021/2023 - Attribution des subventions

33. Cession d'une partie de la parcelle BR12 à la Clinique du Mousseau

35. Cession de la parcelle AL 96p située rue Charles Fourier à SFR

22. Certificats d'économie d'énergie (CEE) - Signature d'une convention d'habilitation dans le cadre d'un partenariat SIGEIF - SIPPEREC

32. Désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle BR12

34. Désaffectation et déclassement de la parcelle AL 96p située rue Charles Fourier

7. Approbation de la Stratégie Locale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - (SLSPD)

8. Renouvellement du projet social de la Maison de Quartier-Centre Social du Bois-Sauvage Bois- Guillaume pour la période 2022-2025

15. Acomptes de subventions 2022 aux établissements publics territoriaux : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), Caisse des Ecoles (CDE) et GIP Stratégie Action Educative (GIP SAE)

10. Actualisation du Règlement d'attribution des aides apportées aux sportifs de haut niveau

11. Attribution des aides apportées aux sportifs de haut niveau pour l'année 2021

14. Attribution des subventions dans le cadre de l'Appel à projets 2021 "Plan de relance sportive"

6. Adoption de la stratégie municipale de lutte contre les discriminations

17. Convention de partenariat avec la Scène Nationale de l'Essonne Agora - Desnos pour la réalisation du Grand Bazar des Savoirs en 2022

38. Rémunération des agents concourant au recensement de la population

9. Adoption du Règlement intérieur des activités scolaires, périscolaires et de loisirs