16 décembre 2021
40
délibérations
12
Autres decisions
11
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (40)
D'ébat sur les orientations budgétaires 2022
Élaboration du Règlement Local de Publicité - Débat sur les orientations
Création de lAssemblée Citoyenne
Ajustement de la durée damortissement de certains biens, acquis à compter de 2021
Mise en oeuvre des titres restaurant
Organisation des services — Créations de postes
Actualisation des désignations délus en qualité de représentants au sein de différentes instances
Admissions en non valeur
Dérogation au repos dominical année 2022 - Centre Commercial Evry 2
Dénomination de la Maison des Services Publics - Gisèle Halimi
Création du Conseil des Sages
Offre complémentaire de restauration sur le territoire communal - Approbation de la cartographie des emplacements et lancement de lappel à candidatures pour l'année 2022
Désaffectation et déclassement de redents de voirie situés rue du Grippet
Cession de la parcelle AL 96p s'ituée rue Charles Fourier à SFR
Désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle BR12
Convention — c'adre de participation financière avec GPS portant sur la maintenance du l'ogiciel de gestion du droit des s'ols et foncier "c'art@ds"
Cession des redents de voirie aux riverains - Rue du Grippet
Désaffectation et déclassement de la parcelle AL 96p située rue Charles Fourier
Cession du fonds de commerce de restauration s'is Clos de la C'athédrale - L'ancement de l'appel à c'andidatures
Acquisition des murs du restaurant "Le Turbo"
Acquisition de la tour La Poste sise 7 Place des Terrasses de lAgora
Convention relative à la mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de lHabitat N°3 pour 7 copropriétés du Canal et de Courcouronnes Centre
Convention partenariale pour l'accueil de personnes effectuant des travaux d'intérêt général (TIG) au sein des services municipaux
Subvention à linstitut français de Jérusalem - Projet en soutien aux populations du camp de réfugiés de Khan Younis
Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2022
Subvention exceptionnelle de fonctionnement au GIP SAE dans le cadre du projet CaPableS (CPS) pour l'année 2021
Acomptes de subvention 2022 à certaines associations
Appel à projets pour laide à la rénovation des façades commerciales 2021/2023 - Attribution des subventions
Approbation de la Stratégie Locale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - (SLSPD)
Renouvellement du projet social de la Maison de Quartier-Centre Social du Bois-Sauvage Bois- Guillaume pour la période 2022-2025
Acomptes de subventions 2022 aux établissements publics territoriaux : Centre Communal dAction Sociale (CCAS), Caisse des Ecoles (CDE) et GIP Stratégie Action Educative (GIP SAE)
Actualisation du Règlement dattribution des aides apportées aux sportifs de haut niveau
Attribution des aides apportées aux sportifs de haut niveau pour l'année 2021
Attribution des subventions dans le cadre de lAppel à projets 2021 "Plan de relance sportive"
Cession d'une partie de la parcelle BR12 à la Clinique du Mousseau
Certificats déconomie d'énergie (CEE) — Signature d'une convention dhabilitation dans le cadre d'un partenariat SIGEIF - SIPPEREC
Adoption de la stratégie municipale de lutte contre les discriminations
Convention de partenariat avec la Scène Nationale de lEssonne Agora - Desnos pour la réalisation du Grand Bazar des Savoirs en 2022
Rémunération des agents concourant au recensement de la population
Adoption du Règlement intérieur des activités scolaires, périscolaires et de loisirs
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