CM

17 février 2022

Évry-Courcouronnes 38 délibérations

38

délibérations

7

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

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Délibérations (38)

Finances & Budget 7 délibérations

Subvention 2022 Association Union des Retraités d'Evry

Subventions 2022 aux Associations

Adoption du régime dérogatoire de provisions budgétaires à compter de l'exercice 2022

Subvention 2022 Association des Champs

Budget primitif 2022 — Budget principal

Subvention 2022 Association MJC S'imone S'ignoret

Subvention en faveur du Collège Montesquieu et du Lycée Baudelaire pour la mise en place de projets éducatifs

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Déclaration de projet portant sur la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme d'Évry - Opération Bois Sauvage

Mise aux enchères d'un bien immobilier sis 19 rue Pastré

Désaffectation et déclassement de redents de voirie situés rue du Grippet

Adoption du règlement de voirie — règlement terrasses et étalage de la Commune dEvry-Courcouronnes

Garantie demprunt à CDC Habitat Adoma pour la construction d'une résidence de 120 logements sise 198 Avenue des Champs Élysées

Cession de redents de voirie aux riverains - Rue du Grippet

Prescription de la révision des PLU — Création du PLU dEvry-Courcouronnes

Autres decisions 6 délibérations

Provision pour créances douteuses

Adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables

Organisation des services — Création de postes

Rapport 2021 sur l'état de la collectivité en matière d'égalité femmes-hommes

Modification de la dénomination de l'allée Gustave C'ourbet - Allée Andrée Chedid

Bilan des opérations immobilières - Année 2021

Enfance & Jeunesse 4 délibérations

Convention entre la ville dEvry — Courcouronnes et les crèches parentales Les Boutchoux et Les Pitchounes

Cession des locaux de lancienne crèche du bras de Fer à Essonne Habitat - Modification du prix

Approbation du règlement intérieur modifié des activités municipales scolaires, périscolaires et de loisirs - Année 2021/2022 - Fixation du tarif Accompagnement Educatif du Soir (AES) après lacco

Renouvellement de lagrément CAF pour le centre social Maison de Quartier des Aunettes

Social & Santé 4 délibérations

Convention de partenariat avec la Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Essonne (MDPHE), la Ville d'Evry-Courcouronnes et le CCAS

D'ébat sur la protection sociale complémentaire dans la fonction publique

Subventions 2022 CCAS, Caisse des Ecoles et GIP SAE

Création d'un comité social territorial commun entre la commune dEvry-Courcouronnes, le CCAS et la Caisse des écoles et fixation de leffectif

Vie associative 2 délibérations

Convention de partenariat entre la Commune d'Évry-Courcouronnes et l'association Habitat et Humanisme Ile-de-France

Convention d'objectifs entre la Ville d'Évry-C'ourcouronnes et l'Association de S'oins et d'Aide au Maintien à D'omicile (ASAMD)

Environnement 2 délibérations

Rapport sur la situation de la Commune en matière de développement durable - Année 2021

Avenant n°1 à la Convention Constitutive d'un Groupement de Commandes pour l'acquisition d'un Environnement Numérique de Travail (ENT) pour les écoles primaires de la Commune

Administration 1 délibération

Election des membres de la Commission dAppel dOffres

Juridique 1 délibération

Provision pour contentieux

Sécurité 1 délibération

Attribution d'une subvention à l'Association Municipale dActions Culturelles (AMAC) au titre de l'année 2022 - Signature d'un avenant n°1 à la convention

Transport & Mobilité 1 délibération

Budget primitif 2022 — Budget annexe des parkings

Éducation 1 délibération

Acomptes sur la participation aux charges de fonctionnement de l'école sainte Mathilde - Année scolaire 2021/2022

Ressources humaines 1 délibération

Convention d'objectifs entre la Ville d'Évry-C'ourcouronnes et le C'entre Local d'Information et de C'oordination Gérontologique du Cœur Essonne (CLIC)

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