17 février 2022
38
délibérations
7
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
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Délibérations (38)
Subvention 2022 Association Union des Retraités d'Evry
Subventions 2022 aux Associations
Adoption du régime dérogatoire de provisions budgétaires à compter de l'exercice 2022
Subvention 2022 Association des Champs
Budget primitif 2022 — Budget principal
Subvention 2022 Association MJC S'imone S'ignoret
Subvention en faveur du Collège Montesquieu et du Lycée Baudelaire pour la mise en place de projets éducatifs
Déclaration de projet portant sur la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme d'Évry - Opération Bois Sauvage
Mise aux enchères d'un bien immobilier sis 19 rue Pastré
Désaffectation et déclassement de redents de voirie situés rue du Grippet
Adoption du règlement de voirie — règlement terrasses et étalage de la Commune dEvry-Courcouronnes
Garantie demprunt à CDC Habitat Adoma pour la construction d'une résidence de 120 logements sise 198 Avenue des Champs Élysées
Cession de redents de voirie aux riverains - Rue du Grippet
Prescription de la révision des PLU — Création du PLU dEvry-Courcouronnes
Provision pour créances douteuses
Adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables
Organisation des services — Création de postes
Rapport 2021 sur l'état de la collectivité en matière d'égalité femmes-hommes
Modification de la dénomination de l'allée Gustave C'ourbet - Allée Andrée Chedid
Bilan des opérations immobilières - Année 2021
Convention entre la ville dEvry — Courcouronnes et les crèches parentales Les Boutchoux et Les Pitchounes
Cession des locaux de lancienne crèche du bras de Fer à Essonne Habitat - Modification du prix
Approbation du règlement intérieur modifié des activités municipales scolaires, périscolaires et de loisirs - Année 2021/2022 - Fixation du tarif Accompagnement Educatif du Soir (AES) après lacco
Renouvellement de lagrément CAF pour le centre social Maison de Quartier des Aunettes
Convention de partenariat avec la Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Essonne (MDPHE), la Ville d'Evry-Courcouronnes et le CCAS
D'ébat sur la protection sociale complémentaire dans la fonction publique
Subventions 2022 CCAS, Caisse des Ecoles et GIP SAE
Création d'un comité social territorial commun entre la commune dEvry-Courcouronnes, le CCAS et la Caisse des écoles et fixation de leffectif
Convention de partenariat entre la Commune d'Évry-Courcouronnes et l'association Habitat et Humanisme Ile-de-France
Convention d'objectifs entre la Ville d'Évry-C'ourcouronnes et l'Association de S'oins et d'Aide au Maintien à D'omicile (ASAMD)
Rapport sur la situation de la Commune en matière de développement durable - Année 2021
Avenant n°1 à la Convention Constitutive d'un Groupement de Commandes pour l'acquisition d'un Environnement Numérique de Travail (ENT) pour les écoles primaires de la Commune
Election des membres de la Commission dAppel dOffres
Provision pour contentieux
Attribution d'une subvention à l'Association Municipale dActions Culturelles (AMAC) au titre de l'année 2022 - Signature d'un avenant n°1 à la convention
Budget primitif 2022 — Budget annexe des parkings
Acomptes sur la participation aux charges de fonctionnement de l'école sainte Mathilde - Année scolaire 2021/2022
Convention d'objectifs entre la Ville d'Évry-C'ourcouronnes et le C'entre Local d'Information et de C'oordination Gérontologique du Cœur Essonne (CLIC)
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