Conseil municipal du 2022-02-17

14. Subvention 2022 Association Union des Retraités d'Evry

11. Subventions 2022 aux Associations

5. Budget primitif 2022 — Budget annexe des parkings

6. Adoption du régime dérogatoire de provisions budgétaires à compter de l'exercice 2022

12. Subvention 2022 Association des Champs

4. Budget primitif 2022 — Budget principal

13. Subvention 2022 Association MJC Simone Signoret

15. Subvention en faveur du Collège Montesquieu et du Lycée Baudelaire pour la mise en place de projets éducatifs

29. Déclaration de projet portant sur la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme d’Évry - Opération Bois Sauvage

32. Mise aux enchères d'un bien immobilier sis 19 rue Pastré

33. Désaffectation et déclassement de redents de voirie situés rue du Grippet

26. Adoption du règlement de voirie — règlement terrasses et étalage de la Commune d'Evry-Courcouronnes

35. Garantie d'emprunt à CDC Habitat Adoma pour la construction d'une résidence de 120 logements sise 198 Avenue des Champs Élysées

34. Cession de redents de voirie aux riverains - Rue du Grippet

30. Prescription de la révision des PLU — Création du PLU d'Evry-Courcouronnes

7. Provision pour créances douteuses

27. Adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables

38. Organisation des services — Création de postes

3. Rapport 2021 sur l'état de la collectivité en matière d'égalité femmes-hommes

25. Modification de la dénomination de l'allée Gustave Courbet - Allée Andrée Chedid

28. Bilan des opérations immobilières - Année 2021

18. Convention entre la ville d'Evry — Courcouronnes et les crèches parentales Les Boutchoux et Les Pitchounes

31. Cession des locaux de l'ancienne crèche du bras de Fer à Essonne Habitat - Modification du prix

17. Approbation du règlement intérieur modifié des activités municipales scolaires, périscolaires et de loisirs - Année 2021/2022 - Fixation du tarif Accompagnement Educatif du Soir (AES) après l'acco

23. Renouvellement de l'agrément CAF pour le centre social Maison de Quartier des Aunettes

20. Convention de partenariat avec la Maison Départementale des Personnes Handicapées de l’Essonne (MDPHE), la Ville d’Evry-Courcouronnes et le CCAS

36. Débat sur la protection sociale complémentaire dans la fonction publique

9. Subventions 2022 CCAS, Caisse des Ecoles et GIP SAE

37. Création d'un comité social territorial commun entre la commune d'Evry-Courcouronnes, le CCAS et la Caisse des écoles et fixation de l'effectif

19. Convention de partenariat entre la Commune d’Évry-Courcouronnes et l'association Habitat et Humanisme Ile-de-France

21. Convention d'objectifs entre la Ville d'Évry-Courcouronnes et l'Association de Soins et d'Aide au Maintien à Domicile (ASAMD)

2. Rapport sur la situation de la Commune en matière de développement durable - Année 2021

24. Avenant n°1 à la Convention Constitutive d'un Groupement de Commandes pour l'acquisition d'un Environnement Numérique de Travail (ENT) pour les écoles primaires de la Commune

1. Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres

8. Provision pour contentieux

10. Attribution d'une subvention à l'Association Municipale d'Actions Culturelles (AMAC) au titre de l'année 2022 - Signature d'un avenant n°1 à la convention

16. Acomptes sur la participation aux charges de fonctionnement de l'école sainte Mathilde - Année scolaire 2021/2022

22. Convention d'objectifs entre la Ville d'Évry-Courcouronnes et le Centre Local d'Information et de Coordination Gérontologique du Cœur Essonne (CLIC)