31 mars 2022
25
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Contrat de relance du logement
ZAC Parc aux Lièvres/Bras de Fer — Transfert de la maitrise douvrage à Grand Paris Sud et à la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris pour les travaux de réaménagement des espaces publics
Cession d'un véhicule du parc automobile de type Peugeot 508
Contrat de Projet Partenarial d'Aménagement "Grand Paris Sud 2030 - Cœurs urbains Rive Gauche"
Opération d'aménagement Bois Briard — Approbation de la convention de transfert des espaces communs du lotissement de logements
ZAC « Canal Europe — Les Horizons » - Transfert de la maitrise douvrage à Grand Paris Aménagement pour les travaux de la phase 1 de réaménagement des espaces publics
Avis sur demande de dérogation au repos dominical - Société CEMEX Bétons IDF
Convention partenariale dans le cadre de la réalisation d'un Plan de Déplacements Inter-Etablissements (PDIE)
Approbation de la charte "Pass ton BAFA Citoyen"
Modification de la dénomination du Boulevard de l'Europe - Boulevard de l'Europe - Valéry Giscard d'Estaing
Organisation des services — Créations de postes
Convention d'objectifs tripartite entre le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Évry-Courcouronnes, la Commune d'Évry-Courcouronnes et l'Épicerie Sociale «Association EPISODE »
Modification du périmètre du CCAS — rattachement du Pôle Seniors et du Guichet Solidarité
C'onstitution d'un Groupement de c'ommandes pour le renouvellement des contrats d'assurance RC, D'AB, Flotte Automobile et Protection J'uridique avec le CCAS, la C'aisse des Ecoles et le GIP S'AE
Motion relative au plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de l'aéroport de Paris-Orly pour la période 2018-2023
Vote des taux de la fiscalité 2022
Subvention en faveur du lycée Charles Baudelaire dans le cadre d'un projet éducatif
S'outien à l'Ukraine — Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité International de la Croix-Rouge
Actualisation du dispositif de Fonds d'Accès au Sport d'Evry-Courcouronnes (FASEC)
Attribution d'une subvention à l'Association Sportive Universitaire pour l'Évry-Courcouronnes Trail Urbain (ECTU) et pour les Championnats de France Universitaires de Futsal - Année 2022
Désignation du Directeur de la Régie Autonome des Parkings de la Ville
Actualisation des désignations délus en qualité de représentants au sein de 4 conseils d'école
Adhésion 2022 à l'association AMORCE
Convention de mise en c'ommun des polices municipales d'Evry-C'ourcouronnes et de Saintry sur S'eine
Convention avec les établissements du s'econd d'egré de la Commune pour l'accueil des élèves dans le c'adre des mesures de responsabilisation
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