CM

31 mars 2022

Évry-Courcouronnes 25 délibérations

25

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

4

Social & Santé

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Délibérations (25)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Contrat de relance du logement

ZAC Parc aux Lièvres/Bras de Fer — Transfert de la maitrise douvrage à Grand Paris Sud et à la SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris pour les travaux de réaménagement des espaces publics

Cession d'un véhicule du parc automobile de type Peugeot 508

Contrat de Projet Partenarial d'Aménagement "Grand Paris Sud 2030 - Cœurs urbains Rive Gauche"

Opération d'aménagement Bois Briard — Approbation de la convention de transfert des espaces communs du lotissement de logements

ZAC « Canal Europe — Les Horizons » - Transfert de la maitrise douvrage à Grand Paris Aménagement pour les travaux de la phase 1 de réaménagement des espaces publics

Autres decisions 5 délibérations

Avis sur demande de dérogation au repos dominical - Société CEMEX Bétons IDF

Convention partenariale dans le cadre de la réalisation d'un Plan de Déplacements Inter-Etablissements (PDIE)

Approbation de la charte "Pass ton BAFA Citoyen"

Modification de la dénomination du Boulevard de l'Europe - Boulevard de l'Europe - Valéry Giscard d'Estaing

Organisation des services — Créations de postes

Social & Santé 4 délibérations

Convention d'objectifs tripartite entre le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Évry-Courcouronnes, la Commune d'Évry-Courcouronnes et l'Épicerie Sociale «Association EPISODE »

Modification du périmètre du CCAS — rattachement du Pôle Seniors et du Guichet Solidarité

C'onstitution d'un Groupement de c'ommandes pour le renouvellement des contrats d'assurance RC, D'AB, Flotte Automobile et Protection J'uridique avec le CCAS, la C'aisse des Ecoles et le GIP S'AE

Motion relative au plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de l'aéroport de Paris-Orly pour la période 2018-2023

Finances & Budget 3 délibérations

Vote des taux de la fiscalité 2022

Subvention en faveur du lycée Charles Baudelaire dans le cadre d'un projet éducatif

S'outien à l'Ukraine — Attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité International de la Croix-Rouge

Sport 2 délibérations

Actualisation du dispositif de Fonds d'Accès au Sport d'Evry-Courcouronnes (FASEC)

Attribution d'une subvention à l'Association Sportive Universitaire pour l'Évry-Courcouronnes Trail Urbain (ECTU) et pour les Championnats de France Universitaires de Futsal - Année 2022

Transport & Mobilité 1 délibération

Désignation du Directeur de la Régie Autonome des Parkings de la Ville

Éducation 1 délibération

Actualisation des désignations délus en qualité de représentants au sein de 4 conseils d'école

Vie associative 1 délibération

Adhésion 2022 à l'association AMORCE

Sécurité 1 délibération

Convention de mise en c'ommun des polices municipales d'Evry-C'ourcouronnes et de Saintry sur S'eine

Ressources humaines 1 délibération

Convention avec les établissements du s'econd d'egré de la Commune pour l'accueil des élèves dans le c'adre des mesures de responsabilisation

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