23 mai 2022

Bilan de la concertation et Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité

Convention relative à la réalisation d'une fresque artistique rue des Galants Courts

Avenant n°1 à la Convention cadre de labellisation de la Cité éducative dEvry-Courcouronnes

Prorogation du GIP FSL 91 et renouvellement dadhésion - années 2022/2027

Organisation des services, Créations de postes

Compte de gestion 2021 — Budget principal

Tarification des services municipaux — Ajustement Classes de découverte et Seniors

Subvention exceptionnelle Projet GATE — Voyage Euro Excellence

Compte administratif 2021 budget principal

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage par la c'ommunauté d'agglomération Grand Paris S'ud pour les travaux de requalification du Chemin de Ris à C'orbeil

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec Les Résidences Yvelines Essonne pour la conception et la réalisation des travaux de réhabilitation et de réaménagement de la Pyramide 14

Désaffectation et déclassement de redents de voirie situés rue du Grippet

Cession de redents de voirie aux riverains - Rue du Grippet

Modalités de vote électronique dans le cadre des élections professionnelles

Avenant n° 3 portant extension du périmètre de la convention du service commun de restauration collective

Création de Commissions Administratives Paritaires communes entre la ville dEvry-Courcouronnes, le CCAS et la Caisse des écoles et fixation de la composition des CAP

Création d'une Commission c'onsultative paritaire commune entre la ville d'Evry-C'ourcouronnes, le CCAS et la C'aisse des écoles

Avenant N°1 à la Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain des quartiers du Canal à Evry-Courcouronnes et du Plateau à Ris-Orangis

Signature d'un protocole transactionnel avec la Société PROMOBAT - Programme immobilier Pastré

Compte administratif 2021 — Budget annexe des parkings

Compte de gestion 2021 — Budget annexe des parkings

Attribution de subventions dans le cadre de lAppel à projets "Urbanise ton sport"

Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE)