30 juin 2022

Présentation des rapports annuels 2021 liés à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Approbation du règlement intérieur du Conseil des Sages

Admissions en non valeur

Apurement du compte 1069 avant le passage en M57

Remises gracieuses

Renouvellement du projet éducatif de territoire (PEDT) 2022 2025

Avis sur demande de dérogation au repos dominical - Société CEMEX Bétons IDF (juillet, septembre et octobre 2022)

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Parc aux Lièvres / Bras de Fer - Approbation du programme des équipements publics

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Canal Europe - les Horizons - Approbation du programme des équipements publics

Cession d'un véhicule du parc automobile municipal - Poids l'ourd Renault 922 AMD 91

Cession d'un bien immobilier sis 19 rue Emmanuel Pastré

Subvention d'équipement au profit du Centre Hospitalier Sud Francilien (CHSF) - Convention de financement pour l'acquisition d'un robot chirurgical

Convention d'adhésion à l'assurance chômage (UNEDIC)

Affectation du résultat 2021 — Budget principal

Subventions programmation estivale 2022

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs 2023

Budget supplémentaire 2022 — Budget principal

Affectation du résultat 2021 — budget annexe des parkings

Budget supplémentaire 2022 — Budget annexe des parkings

Avenant à la convention du 29 août 2016 relative au fonds de soutien aux collectivités ayant souscrit un contrat financier structuré à risque

Adhésion à l'association Forum Français pour la sécurité urbaine (FFSU)

Convention tripartite d'objectifs entre Grand Paris S'ud, la Ville d'Evry-C'ourcouronnes et l'association Planète Sciences

Avenant n°2 à la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain des quartiers Parc aux Lièvres et Pyramides Bois Sauvage (NPRU)

Organisation des services — Créations de postes - Actualisation du tableau des effectifs

Délibération c'adre autorisant la s'ignature des conventions de réservation de logements pour des opérations garanties intégralement par la Communauté d'Agglomération Grand Paris S'ud

Attribution des aides apportées aux sportifs de haut niveau - Année 2022

Attribution de subventions à lAmicale Sportive dEvry pour le Championnat du Monde de babyfoot et la Coupe dEurope des Softball Féminins Clubs 2022

Avenant n°4 portant extension du périmètre de la convention du service commun de restauration collective

Rapport sur lutilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) 2021