8 décembre 2022

Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA) et désignation d'un représentant

Adhésion au RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) - Année 2023

Approbation des nouveaux Droits de Voirie

Actualisation du tableau des effectifs — Créations de postes

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Adhésion au Réseau des villes écocitoyennes - Autorisation de signer la Charte d'engagements réciproques

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Avis sur la demande de dérogation au repos dominical du Centre Commercial Evry 2 - Année 2023

Adhésion au dispositif de médiation du Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Île de France

Actualisation des désignations délus en qualité de représentants au sein de différentes instances

Approbation du protocole de sortie du service commun de documentation

Approbation de la convention avec lagence ERASMUS+ dans le cadre du projet « Repenser lAttractivité dans les Périphéries des métropoles »

Admissions en non valeur

Offre complémentaire de restauration sur le territoire communal - Approbation de la cartographie des emplacements et lancement de lappel à candidatures pour l'année 2023

Décision modificative — Budget principal

Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au Collège Montesquieu

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à lUnion des Retraités dEvry (URE)

Approbation du versement dacomptes de subventions 2023 à diverses associations

Approbation de l'acquisition de l'ilot Nord dans le quartier des Pyramides auprès de Grand Paris Sud

Bilan des conventions de réservation de logements signées en 2022 pour les opérations garanties intégralement par la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Approbation d'une convention de transfert de maitrise douvrage avec l'Université Evry Val dEssonne pour la réalisation d'aménagements d'urbanisme tactique

Approbation d'une convention d'occupation privative du domaine public avec Cellnex pour l'implantation d'une antenne sur le terrain de l'Aqueduc

Décision modificative — Budget annexe des parkings

D'ébat sur les orientations budgétaires 2023 budget principal et budget annexe des parkings

Approbation d'une convention de partenariat avec la TICE sur la sensibilisation à la mobilité

Approbation du versement dacomptes de subventions 2023 aux établissements publics territoriaux : Centre Communal dAction Sociale (CCAS), Caisse des Ecoles (CDE), et GIP Stratégie Action Educativ

Approbation d'une convention avec lAgence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) pour l'accompagnement à l'élaboration d'une stratégie en matière de numérique responsable et désignation d

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Oppélia pour la réinsertion socio-professionnelle par le travail des jeunes de 16 à 25 ans

Participation de la commune à lAG constitutive de l'association Centre Art Architecture Paysage Patrimoine (CAAPP) et désignation d'un représentant

Approbation du transfert déléments de patrimoine achevé

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au Club Omnisports de Courcouronnes (COC) dans le cadre de l'organisation d'un gala de boxe

Approbation d'une convention de partenariat relative au programme WATTY avec la société Eco CO2

Approbation d'un avenant n°2 à la convention portant création d'un service commun dinstruction des autorisations du droit des sols avec GPS

Approbation d'une convention relative à la participation financière de la ville dEvry-Courcouronnes aux charges de fonctionnement de l'école Sainte Mathilde

Approbation du recrutement de vacataires pour permettre le fonctionnement de certaines structures municipales

Actualisation du règlement intérieur des activités municipales scolaires, périscolaires et de loisirs