Conseil municipal du 2022-12-08

6. Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA) et désignation d'un représentant

22. Adhésion au RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) - Année 2023

14. Approbation des nouveaux Droits de Voirie

37. Actualisation du tableau des effectifs- Créations de postes

2. Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

9. Adhésion au Réseau des villes écocitoyennes - Autorisation de signer la Charte d'engagements réciproques

3. Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

18. Décision modificative — Budget annexe des parkings

17. Décision modificative — Budget principal

19. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023

26. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au Collège Montesquieu

1. Débat sur les orientations budgétaires 2023 budget principal et budget annexe des parkings

23. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Union des Retraités d'Evry (URE)

20. Approbation du versement d'acomptes de subventions 2023 à diverses associations

29. Avis sur la demande de dérogation au repos dominical du Centre Commercial Evry 2 - Année 2023

35. Adhésion au dispositif de médiation du Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d’Île de France

4. Actualisation des désignations d'élus en qualité de représentants au sein de différentes instances

11. Approbation du protocole de sortie du service commun de documentation

5. Approbation de la convention avec l'agence ERASMUS+ dans le cadre du projet « Repenser l'Attractivité dans les Périphéries des métropoles »

16. Admissions en non valeur

28. Offre complémentaire de restauration sur le territoire communal - Approbation de la cartographie des emplacements et lancement de l'appel à candidatures pour l'année 2023

33. Approbation de l'acquisition de l’ilot Nord dans le quartier des Pyramides auprès de Grand Paris Sud

30. Bilan des conventions de réservation de logements signées en 2022 pour les opérations garanties intégralement par la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

31. Approbation d'une convention de transfert de maitrise d'ouvrage avec l'Université Evry Val d'Essonne pour la réalisation d'aménagements d'urbanisme tactique

34. Approbation d'une convention d’occupation privative du domaine public avec Cellnex pour l'implantation d'une antenne sur le terrain de l’Aqueduc

21. Approbation du versement d'acomptes de subventions 2023 aux établissements publics territoriaux : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), Caisse des Ecoles (CDE), et GIP Stratégie Action Educativ

8. Approbation d'une convention avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) pour l’accompagnement à l’élaboration d’une stratégie en matière de numérique responsable et désignation d

25. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Oppélia pour la réinsertion socio-professionnelle par le travail des jeunes de 16 à 25 ans

32. Participation de la commune à l'AG constitutive de l'association Centre Art Architecture Paysage Patrimoine (CAAPP) et désignation d'un représentant

15. Approbation du transfert d'éléments de patrimoine achevé

24. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au Club Omnisports de Courcouronnes (COC) dans le cadre de l'organisation d'un gala de boxe

7. Approbation d'une convention de partenariat relative au programme WATTY avec la société Eco CO2

12. Approbation d'un avenant n°2 à la convention portant création d'un service commun d'instruction des autorisations du droit des sols avec GPS

27. Approbation d'une convention relative à la participation financière de la ville d'Evry-Courcouronnes aux charges de fonctionnement de l'école Sainte Mathilde.

36. Approbation du recrutement de vacataires pour permettre le fonctionnement de certaines structures municipales

10. Approbation d'une convention de partenariat avec la TICE sur la sensibilisation à la mobilité

13. Actualisation du règlement intérieur des activités municipales scolaires, périscolaires et de loisirs.