Conseil municipal du 2023-12-14

27. Approbation du versement d'acomptes de subvention 2024 à certaines associations

36. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’association INTECH TELECOM pour l'organisation d’ateliers de codage PYTHON

22. Affectation du résultat 2022 — Budget annexe des parkings

24. Clôture du budget annexe des parkings au 31 décembre 2023 et intégration dans le budget communal

34. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’association LES PARTENARIATS DE L’EXCELLENCE pour l'organisation d’un voyage scolaire à Berlin

39. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’association COMPAGNIE DE L’EYGURANDE pour l’organisation du festival APULEE, littératures du monde "lecture & langues"

15. Fixation d'un tarif pour les séjours seniors

19. Décision modificative n°2 — Budget principal

21. Approbation de l'attribution d'une subvention exceptionnelle au budget annexe des parkings

23. Budget supplémentaire 2023 — Budget annexe des parkings

28. Autorisation d'engager, liquider et mandater avant le vote du budget 2024

31. Approbation du versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement au SCA 2000 - Section athlétisme

37. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’association COMPAGNIE DES TEMPS BLANCS pour la représentation du spectacle "ANACHRONIQUE PALEOLITHIQUE"

40. Approbation d'une subvention exceptionnelle à l’artiste Lucie Postel - Projet culturel de résidence artistique

1. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à ACTED - Aide humanitaire aux populations civiles à GAZA

32. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’AS EVRY section voile dans le cadre de la préparation à la mini transat 2025

35. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’association DOLPH’INT pour l'organisation d'un séjour Voile aux Glénans

41. Approbation du versement de subventions exceptionnelles aux Collèges Galilée et Le Village pour des voyages scolaires

58. Motion de soutien au Conseil Départemental de l'Essonne relative à l'appel à une refonte des mécanismes de financement des Départements

14. Adoption des modalites de fonctionnement du Tarif progressif individualise (Tpi) et fixation des tarifs specifiques pour l’activite « Dejeuner au Restaurant municipal du Foyer-Club »

26. Approbation du versement d'acomptes de subvention 2024 aux établissements publics territoriaux

33. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’association SOUTIIEN de l’ENSIIE - Sorties culturelles pour les élèves du Collège du Village

16. Approbation du Règlement budgétaire et financier (RBF)

17. Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement

3. Engagement du Conseil municipal sur la création d'une instance consultative de la Vie Associative

10. Approbation d'un avenant n° 2 à la convention cadre triennale de la Cité éducative

49. Approbation d'un Protocole d'accord avec GPS et Imodev - Opération Facteur Cheval

2. Débat sur les orientations budgétaires 2024

13. Approbation du Règlement Intérieur du Restaurant municipal du Foyer Club

53. Organisation des services — Créations, suppressions et modifications de postes

11. Approbation de la convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales

18. Modification des crédits de paiement 2023 et de l'échéancier prévisionnel

25. Admissions en non valeur

42. Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

50. Approbation de l'avenant N°1 à la Convention-chapeau d'Opération de Revitalisation de Territoire de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

8. Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables

47. Approbation de l'acquisition de plusieurs parcelles auprès de Grand Paris Aménagement

54. Désaffectation et déclassement de la parcelle 182 AR 256p sise rue du Marquis de Raies

57. Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

46. Approbation d'une convention d'aide financière dans le cadre de travaux de gestion des EP de la ZAC Horizons avec l'Agence de l'Eau Seine Normandie et Grand Paris Aménagement

55. Cession de la parcelle 182 AR 256p à la société RANA REO SAS

7. Approbation d'une convention de gestion des bornes destinées à la collecte des textiles avec GPS, Tisséco et le réseau d'entreprises Le Relais

56. Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

44. Fixation du linéaire de voirie au 1er janvier 2023

5. Approbation de la Charte de la construction durable

48. Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux du TZen 4 sur le territoire intercommunal et à la remise des ouvrages avec IDFM, GPS et les communes concernées

43. Dénomination des voies de la ZAC Horizons

51. Accord d'une garantie d'emprunt à 1001 Vies Habitat pour la construction de 99 logements dans la ZAC Les Horizons

4. Approbation d'une convention de partenariat pour la réalisation de la zone de célébration - Jeux Olympiques 2024

6. Approbation d'une convention de partenariat avec CERQUAL relative à la certification NF Habitat HQE

12. Approbation d'une convention cadre entre la Commune et le CCAS

9. Adoption du 1er Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER)

29. Approbation du versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement au Club Omnisports de Courcouronnes (COC) - Section gymnastique

30. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’association sportive Évry-Courcouronnes karaté

52. Approbation du Contrat cadre des Assistantes maternelles

38. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’association LES FAMILLES DE PAUL BERT - Projet "Au plus près des Athlètes"

45. Approbation de la convention relative à la mise en oeuvre du forfait post-stationnement (FPS) avec l'ANTAI - 2024 / 2026

20. Approbation du transfert d'éléments de patrimoine achevé