14 décembre 2023

Approbation du versement dacomptes de subvention 2024 à certaines associations

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association INTECH TELECOM pour l'organisation d'ateliers de codage PYTHON

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association LES PARTENARIATS DE L'EXCELLENCE pour l'organisation d'un voyage scolaire à Berlin

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association COMPAGNIE DE L'EYGURANDE pour l'organisation du festival APULEE, littératures du monde "lecture & langues"

Fixation d'un tarif pour les séjours seniors

Décision modificative n°2 — Budget principal

Autorisation dengager, liquider et mandater avant le vote du budget 2024

Approbation du versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement au SCA 2000 - Section athlétisme

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association COMPAGNIE DES TEMPS BLANCS pour la représentation du spectacle "ANACHRONIQUE PALEOLITHIQUE"

Approbation d'une subvention exceptionnelle à l'artiste Lucie Postel - Projet culturel de résidence artistique

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à ACTED - Aide humanitaire aux populations civiles à GAZA

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'AS EVRY section voile dans le cadre de la préparation à la mini transat 2025

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association DOLPH'INT pour l'organisation d'un séjour Voile aux Glénans

Approbation du versement de subventions exceptionnelles aux Collèges Galilée et Le Village pour des voyages scolaires

Motion de soutien au Conseil Départemental de lEssonne relative à lappel à une refonte des mécanismes de financement des Départements

Adoption des modalites de fonctionnement du Tarif progressif individualise (Tpi) et fixation des tarifs specifiques pour l'activite « Dejeuner au Restaurant municipal du Foyer-Club »

Approbation du versement dacomptes de subvention 2024 aux établissements publics territoriaux

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association SOUTIIEN de l'ENSIIE - Sorties culturelles pour les élèves du Collège du Village

Approbation du Règlement budgétaire et financier (RBF)

Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement

Engagement du Conseil municipal sur la création d'une instance consultative de la Vie Associative

Approbation d'un avenant n° 2 à la convention cadre triennale de la Cité éducative

Approbation d'un Protocole daccord avec GPS et Imodev - Opération Facteur Cheval

D'ébat sur les orientations budgétaires 2024

Approbation du Règlement Intérieur du Restaurant municipal du Foyer Club

Organisation des services — Créations, suppressions et modifications de postes

Approbation de la convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales

Modification des crédits de paiement 2023 et de léchéancier prévisionnel

Admissions en non valeur

D'ébat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement D'urable (PADD)

Fixation du linéaire de voirie au 1er janvier 2023

Approbation de la Charte de la construction durable

Approbation de l'acquisition de plusieurs parcelles auprès de Grand Paris Aménagement

Approbation de la convention relative à la réalisation des travaux du TZen 4 sur le territoire intercommunal et à la remise des ouvrages avec IDFM, GPS et les communes concernées

Désaffectation et déclassement de la parcelle 182 AR 256p sise rue du Marquis de Raies

Cession de la parcelle 182 AR 256p à la société RANA REO S'AS

Dénomination des voies de la ZAC Horizons

Accord d'une garantie demprunt à 1001 Vies Habitat pour la construction de 99 logements dans la ZAC Les Horizons

Approbation de lavenant N°1 à la Convention-chapeau dOpération de Revitalisation de Territoire de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud

Identification des zones daccélération des énergies renouvelables

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Approbation d'une convention d'aide financière dans le cadre de travaux de gestion des EP de la ZAC Horizons avec lAgence de l'Eau Seine Normandie et Grand Paris Aménagement

Approbation d'une convention de gestion des bornes destinées à la collecte des textiles avec GPS, Tisséco et le réseau dentreprises Le Relais

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Affectation du résultat 2022 — Budget annexe des parkings

Clôture du budget annexe des parkings au 31 décembre 2023 et intégration dans le budget communal

Approbation de lattribution d'une subvention exceptionnelle au budget annexe des parkings

Budget supplémentaire 2023 — Budget annexe des parkings

Approbation de la convention relative à la mise en oeuvre du forfait post-stationnement (FPS) avec lANTAI - 2024 / 2026

Approbation d'une convention de partenariat pour la réalisation de la zone de célébration - Jeux Olympiques 2024

Approbation d'une convention de partenariat avec CERQUAL relative à la certification NF Habitat HQE

Approbation d'une convention cadre entre la Commune et le CCAS

Adoption du 1er Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER)

Approbation du versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement au Club Omnisports de Courcouronnes (COC) - Section gymnastique

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive Évry-Courcouronnes karaté

Approbation du Contrat cadre des Assistantes maternelles

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association LES FAMILLES DE PAUL BERT - Projet "Au plus près des Athlètes"

Approbation du transfert déléments de patrimoine achevé