CM

8 février 2024

Évry-Courcouronnes 35 délibérations

35

délibérations

10

Finances & Budget

7

Autres decisions

6

Sport

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (35)

Finances & Budget 10 délibérations

Approbation de lavenant n° 1 à la convention de subventionnement - Association des Champs

Approbation du versement de subventions de fonctionnement et de projets aux associations – Année 2024

Approbation d'une convention de subventionnement avec lAMAC - Année 2024

Approbation d'une convention de subventionnement avec l'association Union des Retraités d'Évry (URE)

Approbation du versement d'une subvention à l'Association de Soins et dAide à domicile (ASAMD) et au CLIC Coeur Essonne

Approbation d'une convention de subventionnement avec le SCA 2000 Evry - Année 2024

Approbation du versement de subventions — Appel à projets Transition écologique

Approbation d'une convention de subventionnement avec l'association MJC Simone Signoret

Budget primitif 2024 — Budget principal

Approbation d'une convention de partenariat avec « La Communauté Inavouable » et du versement d'une subvention de fonctionnement

Autres decisions 7 délibérations

Approbation d'une convention avec la Caisse dAllocations Familiales de lEssonne – Accès à Mon compte partenaire

Rapport 2023 sur l'état de la collectivité en matière d'égalité femmes-hommes

Rapport 2023 sur l'état des lieux de lapplication du principe de laïcité au sein de la collectivité

Évolution de la composition de l'Assemblée Citoyenne

Bilan des opérations immobilières - Année 2023

Représentation de la commune au bilan et perspectives de travail de l'UIL (Institute for Lifelong Learning de lUNESCO) à Hambourg - Vote d'un mandat spécial pour un Adjoint au Maire

Modifications des Autorisations de Programme

Sport 6 délibérations

Approbation d'une convention de mise à disposition de personnel avec l'Association Evry Football Club

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Universitaire pour l'EvryCourcou''Run'' Color

Approbation d'une convention de subventionnement avec l'Association Evry Football Club - Année 2024

Approbation d'une convention de subventionnement avec le Club Omnisports Courcouronnes (COC) - Année 2024

Approbation d'une convention de subventionnement avec l'Association Football Club Courcouronnes - Année 2024

Approbation d'une convention de subventionnement avec l'Amicale Sportive d'Evry (ASE) - Année 2024

Ressources humaines 2 délibérations

Information sur le lancement de la procédure délaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS), du Plan de Continuité des Activités (PCA) et du Plan de Reprise des Activités (PRA)

Approbation d'une convention de mise à disposition de personnel avec lAMAC - Année 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Approbation de la Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU d'Évry - Secteur Bois Sauvage

Opération d'aménagement Bois Briard — Approbation de lavenant n°1 (modifié) à la convention de transfert des espaces communs du lotissement de logements

Environnement 2 délibérations

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) - Cahier n° 2 : Politique environnementale et adaptation au changement climatique - Exercices 2019 et s

Rapport 2023 sur la situation de la collectivité en matière de développement durable

Numérique 1 délibération

Adoption de la Stratégie Numérique Responsable de la commune

Transport & Mobilité 1 délibération

Modification des tarifs du parking Mairie-Cathédrale

Social & Santé 1 délibération

Approbation du versement de subventions aux établissements "satellites" de la Commune : Centre Communal dAction Sociale (CCAS), Caisse des Ecoles (CDE) et GIP Stratégie Action Educative (GIP SAE)

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Approbation de la constitution d'un groupement de commandes relatif à l'acquisition de fournitures scolaires et périscolaires et de la convention constitutive afférente

Culture & Patrimoine 1 délibération

Représentation de la commune au festival de la Ville Apprenante de Cork - Vote d'un mandat spécial pour deux Adjoints au Maire

Administration 1 délibération

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Cahier n° 1 : Gestion de la commune- Exercices 2019 et suivants

📬 Suivre Évry-Courcouronnes

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.