Conseil municipal du 2024-02-08

Évry-Courcouronnes 8 février 2024 35 délibérations
Document source

35

délibérations

11

Finances & Budget

7

Autres decisions

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Sport

Résumé

Synthèse

35 délibérations - 18. Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de subventionnement - Association des Champs - 30. Approbation d’une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne – Accès à Mon compte partenaire - 4. Rapport 2023 sur l'état de la collectivité en matière d'égalité femmes-hommes - 8. Information sur le lancement de la procédure d'élaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS), du Plan de Continuit - 13. Approbation du versement de subventions de fonctionnement et de projets aux associations – Année 2024 - 14. Approbation d’une convention de subventionnement avec l'AMAC - Année 2024 - 15. Approbation d’une convention de mise à disposition de personnel avec l'AMAC - Année 2024 - 16. Approbation d’une convention de subventionnement avec l’association Union des Retraités d’Évry (URE) - 20. Approbation du versement d'une subvention à l'Association de Soins et d'Aide à domicile (ASAMD) et au CLIC Coeur Ess - 24. Approbation d’une convention de mise à disposition de personnel avec l’Association Evry Football Club - 26. Approbation d’une convention de subventionnement avec le SCA 2000 Evry - Année 2024 - 27. Approbation du versement de subventions - Appel à projets Transition écologique - 28. Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive Universitaire pour l’EvryCourcou’’ - 31. Approbation de la Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU d’Évry - Secteur Bois Sauvage - 2. Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) - Cahier n° 2 : Politiq - 5. Rapport 2023 sur l'état des lieux de l'application du principe de laïcité au sein de la collectivité - 7. Adoption de la Stratégie Numérique Responsable de la commune - 17. Approbation d’une convention de subventionnement avec l’association MJC Simone Signoret - 29. Modification des tarifs du parking Mairie-Cathédrale - 32. Opération d'aménagement Bois Briard - Approbation de l'avenant n°1 (modifié) à la convention de transfert des espace

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Délibérations (35)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
20240208

18. Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de subventionnement - Association des Champs

20240208

13. Approbation du versement de subventions de fonctionnement et de projets aux associations – Année 2024

20240208

14. Approbation d’une convention de subventionnement avec l'AMAC - Année 2024

20240208

16. Approbation d’une convention de subventionnement avec l’association Union des Retraités d’Évry (URE)

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20. Approbation du versement d'une subvention à l'Association de Soins et d'Aide à domicile (ASAMD) et au CLIC Coeur Essonne

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26. Approbation d’une convention de subventionnement avec le SCA 2000 Evry - Année 2024

20240208

27. Approbation du versement de subventions - Appel à projets Transition écologique

20240208

17. Approbation d’une convention de subventionnement avec l’association MJC Simone Signoret

20240208

29. Modification des tarifs du parking Mairie-Cathédrale

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11. Budget primitif 2024 — Budget principal

20240208

19. Approbation d'une convention de partenariat avec « La Communauté Inavouable » et du versement d'une subvention de fonctionnement

📄 Autres decisions 7 délibérations
20240208

30. Approbation d’une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne – Accès à Mon compte partenaire

20240208

4. Rapport 2023 sur l'état de la collectivité en matière d'égalité femmes-hommes

20240208

5. Rapport 2023 sur l'état des lieux de l'application du principe de laïcité au sein de la collectivité

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3. Évolution de la composition de l’Assemblée Citoyenne

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9. Bilan des opérations immobilières - Année 2023

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34. Représentation de la commune au bilan et perspectives de travail de l’UIL (Institute for Lifelong Learning de l'UNESCO) à Hambourg - Vote d'un mandat spécial pour un Adjoint au Maire

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10. Modifications des Autorisations de Programme

Sport 6 délibérations
20240208

24. Approbation d’une convention de mise à disposition de personnel avec l’Association Evry Football Club

20240208

28. Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive Universitaire pour l’EvryCourcou’’Run’’ Color

20240208

23. Approbation d’une convention de subventionnement avec l’Association Evry Football Club - Année 2024

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22. Approbation d’une convention de subventionnement avec le Club Omnisports Courcouronnes (COC) - Année 2024

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25. Approbation d’une convention de subventionnement avec l’Association Football Club Courcouronnes - Année 2024

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21. Approbation d’une convention de subventionnement avec l’Amicale Sportive d’Evry (ASE) - Année 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
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8. Information sur le lancement de la procédure d'élaboration du Plan Communal de Sauvegarde (PCS), du Plan de Continuité des Activités (PCA) et du Plan de Reprise des Activités (PRA)

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15. Approbation d’une convention de mise à disposition de personnel avec l'AMAC - Année 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240208

31. Approbation de la Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU d’Évry - Secteur Bois Sauvage

20240208

32. Opération d'aménagement Bois Briard — Approbation de l'avenant n°1 (modifié) à la convention de transfert des espaces communs du lotissement de logements

🌱 Environnement 2 délibérations
20240208

2. Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) - Cahier n° 2 : Politique environnementale et adaptation au changement climatique - Exercices 2019 et s

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6. Rapport 2023 sur la situation de la collectivité en matière de développement durable

💻 Numérique 1 délibération
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7. Adoption de la Stratégie Numérique Responsable de la commune

❤️ Social & Santé 1 délibération
20240208

12. Approbation du versement de subventions aux établissements "satellites" de la Commune : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), Caisse des Ecoles (CDE) et GIP Stratégie Action Educative (GIP SAE)

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20240208

33. Approbation de la constitution d'un groupement de commandes relatif à l'acquisition de fournitures scolaires et périscolaires et de la convention constitutive afférente

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240208

35. Représentation de la commune au festival de la Ville Apprenante de Cork - Vote d'un mandat spécial pour deux Adjoints au Maire

🏛️ Administration 1 délibération
20240208

1. Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Cahier n° 1 : Gestion de la commune- Exercices 2019 et suivants

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