27 juin 2024

Approbation du lancement d'une Déclaration d'Utilité Publique - Cœur de ville

Présentation des rapports annuels 2023 liés à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Approbation de ladhésion au groupement de commandes du CIG pour la reliure des actes administratifs et/ou d'Etat civil

Approbation du plan d'actions égalité professionnelle 2024 - 2026

Approbation d'une convention d'objectifs entre la Commune et lUnion des Retraités dEvry (URE)

Approbation de la convention PASSCOLO avec la Caisse dAllocations Familiales

Modification d'une délibération — Modification du montant - Mandat spécial pour un adjoint au Maire (Représentation de la commune à Hambourg)

Organisation des services — Créations, modifications et suppressions de postes

S'ollicitation du Préfet de l'Essonne pour le s'urclassement de la Commune dans une c'atégorie d'émographique s'upérieure

Modification des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP)

Approbation d'un avenant n°2 au Plan de Sauvegarde de la résidence du Parc de Petit Bourg - Prorogation du Plan de Sauvegarde

Représentation de la commune — voyage détudes à Tallinn (Estonie) - Vote d'un mandat spécial pour un élu

Approbation d'une convention d'objectifs avec l'association Centre Art Architecture Paysage Patrimoine (CAAPP) et du versement d'une subvention de fonctionnement

Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal

Affectation des résultats de l'exercice 2023

Approbation du versement de subventions — Appel à projets Lutte contre les violences faites aux femmes 2024

Approbation du versement de subventions dans le cadre de la programmation estivale 2024

Approbation d'une convention de financement portant sur la répartition de la participation des communes de Villabé et Evry-Courcouronnes à lappel à projets Citeo - Optimisation de la collecte

Approbation du compte de gestion 2023 — Budget principal

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Approbation de lactualisation des tarifs - Année 2025

Approbation du budget supplémentaire 2024

Approbation de la cession de la parcelle AS 156p sise Allée des Galants courts à la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

Approbation d'une convention relative à la réalisation d'un projet dembellissement des bornes dapport volontaire de la copropriété du Parc de Petit Bourg

Désaffectation, déclassement de la parcelle AS 156p sise Allée des Galants courts

Approbation d'une convention pour l'aménagement de la Place de la Résistance avec le CAUE 91 et lENSIIE

Approbation d'une convention de transfert de maitrise douvrage à Grand Paris Sud - Travaux de réfection du Chemin des Vieilles Postes

Approbation du transfert de propriété de la RD91 entre le Département de lEssonne et la Commune - Parc aux lièvres

Approbation du versement à diverses associations par la Société OGF du produit résultant de la cession des métaux récupérés à l'issue de la crémation

Approbation de lavenant n°3 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec Les Résidences Yvelines Essonne - Conception et réalisation des travaux de réhabilitation et de réaménagement de

Approbation du projet de convention type définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux (Gestion en flux)

Approbation d'une convention de transfert de maîtrise douvrage de GPS à la commune - Travaux denfouissement des réseaux du Chemin des Vieilles Postes

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Approbation d'un protocole transactionnel avec lEURL "les soins de Magui" - Résiliation anticipée et amiable d'un bail commercial - Local commercial du Mousseau

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Approbation de la mise à jour des conditions dexonération de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les logements ayant fait l'objet de travaux concourant à des économies d'énergie

Approbation d'un bail commercial avec la Société FAI BEAUTY - Local commercial du Mousseau

Avis sur la demande dautorisation environnementale pour laugmentation de la capacité de stockage de produits pyrotechniques - Société Soirs de Fête - Commune de Bondoufle

Approbation de la constitution d'un groupement de commandes avec la CNAM pour la réalisation d'une étude sur l'état actuel et léventuelle rénovation du Château de Beauvoir

Approbation de ladhésion de la Commune à l'association Sciences Essonne - Désignation de représentants

Adhésion à l'association GenoTher et désignation de deux représentants

Approbation du renouvellement de la convention pluriannuelle relative au renouvellement du label de la Cité Éducative

Motion de "Soutien à Khan Yunis"

Approbation du Plan de formation triennal 2024 - 2026

Approbation des taux des rémunérations des vacataires

Approbation des conditions et des modalités de mise en œuvre et de prise en charge des frais de formation à caractère personnel

Approbation du Contrat Local de Santé

Communication du rapport sur le fonds de solidarité des communes dIle de France (FSRIF) 2023

Convention de c'oordination entre la Police Municipale et les forces de sécurité de l'Etat

Bilan de la Stratégie municipale de lutte contre les discriminations 2022-2024 - Adoption de la Stratégie municipale de promotion des Valeurs de la République 2024-2026

Approbation du compte de gestion 2023 — Budget annexe des parkings

Approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe des parkings

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'AS Evry – Championnats du Monde de Football de table

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au Club Omnisports de Courcouronnes (COC) - Section Sport Adapté Para Basket

Approbation de lactualisation du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE)